[PDF] RÉGIMES D’ASSURANCE COLLECTIVE ET DE CONGÉS DE MATERNITÉ DU



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base de l’adhérente Sommaire

L’adhérente ayant opté pour un montant de 100 000 $ d’assurance vie additionnelle de l’adhérente peut ajouter de 1 à 16 tranches de 25 000 $ Preuves d’assurabilité: requises en tout temps Vie du conjoint et des enfants à charge La participation est obligatoire pour l’adhérente qui a



ASSURANCE SALAIRE DE LONGUE DURÉE ASSURANCE VIE (SUITE

• Participation à l'option 2 de l'assurance vie de base des personnes à charge obligatoire • De une (1) à dix (10) tranches additionnelles de 10 000 $ • Preuves d’assurabilité exigées • Réduction de 50 du montant choisi le 1er janvier qui coïncide avec ou qui suit le 65e anniversaire de naissance de la personne adhérente



Conditions Generales MyBusinessTravel

Travail Lorsque l’un de ces événements a entraîné le Décès de l’Assuré, l’indemnité versée par l’Assureur, aux bénéficiaires de l’Assuré, représente Cinquante Pour-Cent (50 ) du capital prévu au Certificat d’adhésion en cas de Décès Accidentel dans la limite de Cent Mille Euros (100 000€)



RÉGIMES D’ASSURANCE COLLECTIVE ET DE CONGÉS DE MATERNITÉ DU

Toute employée admise à l’assurance et qui verse les primes requises selon les modalités établies Année d’assurance L’année d’assurance commence le 1er avril et se termine le 31 mars de l’année suivante Assuré L'adhérente ou l'une de ses personnes à charge, le cas échéant, admise à l’assurance Assureur



POUR NOUS JOINDRE VOTRE RÉGIME D’ASSURANCE COLLECTIVE

Délai de carence 104 semaines après le début de l’invalidité Âge de fin des prestations 65 ans, ou le 30 juin qui suit 65 ans à la condition d’être à l’emploi, ou la date de prise de retraite si antérieure Statut fiscal Non imposable Fréquence des prestations Mensuelle Fin de la garantie d’assurance salaire de longue durée:



Notice d’Information Légale AFKITE 2020 Qu’est-ce qu’un tiers

La pratique de l’emport passager(s) et de l’enseignement professionnel ne sera garantie que sous réserve du respect des obligations de qualification édictées par l’article 43 de la Loi sur le sport n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée, ou par tout autre diplôme reconnu dans le pays concerné



Notice d’Information Légale AFKITE 2021 ATTENTION : LA

La pratique de l’emport passager(s) et de l’enseignement professionnel ne sera garantie que sous réserve du respect des obligations de qualification édictées par l’article 43 de la Loi sur le sport n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée, ou par tout autre diplôme reconnu dans le pays concerné



(2020-11-16) - SPTSSS

prévu pour l’excédent du 35 000 $, et ce, dans les 31 jours de la date de prise de la retraite Le montant transformé ne peut être supérieur à 400 000 $ si vous avez moins de 65 ans et à 25si vous avez 65 ans ou plus 000 $ Le montant d’assurance vie transformé est offert dans un contrat individuel La tarification vous est



REGLEMENT PARTICULIER 4

Le versement de l’indemnité journalière cesse immédiatement d’avoir effet en cas de cessation des prestations de la Sécurité Sociale définies à l’article 1 et au plus tard : • après épuisement du crédit annuel d’indemnisation dont dispose le participant, • à la fin de la durée choisie par l’entreprise adhérente,



FONCTION TRANSMETTRE L’ÉNERGIE Accouplements - Embrayages

dans l‘autre, le plateau 2 est solidaire à l‘arbre moteur 1 Mais le plateau 12 glisse sur l‘arbre récepteur 11, et réalise l‘embrayage ou le débrayage L‘épaulement de 1 support la poussée axiale lors de l‘embrayage, la bague d‘arrêt 14 forme butée de 12 au débrayage La bague 4 assure le centrage des deux arbres

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