Conditions générales de vente
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes CGV, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction
Conditions Générales de Vente et Informations à l’Attention
Conditions Générales de Vente et Informations à l’Attention des Clients Table des matières 1 Domaine d’application 2 Conclusion du contrat 3 Droit de rétractation 4 Prix et modalités de paiement 5 Conditions de livraison 6 Conformité et Garanties Légales 7 Loi applicable et juridiction compétente 8 Protection des données 9
Conditions générales de vente - watson-immobilierre
En conséquence de la signature dun mandat de vente, le mandataire WATSON Immobilier: Entreprendra les démarches et mettra en œuvre les moyens qu'il jugera nécessaires en vue de réaliser la mission Rendra compte dans les conditions de l'article 6 de la loi du 2 janvier 1970 et de l'article 77 du décret du 20/08/72
Conditions générales de vente en ligne de l’offre 24 mois
La vente ne sera définitivement conclue que lors de la réception de l’acompte Pour la sécurité et la certitude du Consommateur, le vendeur se réserve le droit de lui demander des informations complémentaires et de refuser l'exécution de la commande à défaut de réponse adéquate
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PACK SMARTPHONE HUAWEI (EN
mail envoyé à l'adresse électronique indiquée par le Consommateur et en précisant les éléments et l'existence des présentes conditions générales de vente Cette confirmation, ou le cas échéant le refus d'acceptation pour un motif légitime de cette commande, sera communiquée au Consommateur au plus tard au moment de la livraison
CONDITIONS GENERALES SERVICE HOMEGENIUS 1 CHAMP DAPPLICATION
consommateurs au sens de l’article liminaire du Code de la consommation et bénéficiant d'une pleine capacité juridique (ci-après : le(s) « Client(s) » ou « Vous ») Les Conditions Générales s'appliquent sans restriction ni réserves à l'ensemble des prestations
CONDITIONS GÉNÉRALES
CONDITIONS GÉNÉRALES AHJ Capital Markets est spécialisée dans l’achat et la vente de crypto-monnaies dont le Bitcoin (“BTC”) et l’Ether (“ETH”) AHJ Capital Markets échange des Crypto-monnaies via une plateforme spécialisée dédiée à ses activités et les distribue à une clientèle composée de W #1 1 ;
Charte de confiance - Assèchement des murs humides des
développement de l’activité des plate-formes de vente sur internet, dans le respect du cadre législatif et réglementaire existant et dans l’intérêt commun de l’ensemble des utilisateurs concernés Dans ce document, l'abréviation CGV renvoie aux Conditions Générales de Vente
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