COMPTE-RENDU DU 12 MAI 2014 CONSEIL MUNICIPAL PRÉSENTS
3) Compte-rendu de la réunion du COPIL Perdtemps du 29 avril 2014, 4) Compte-rendu de la réunion du COPIL Parozet du 30 avril 2014, 5) Compte-rendu de la commission culture du 23 avril 2014, 6) Compte-rendu de la commission scolaire du 29 avril 2014 (celui-ci vous sera distribué au cours de la séance) QUESTIONS DIVERSES : Lecture des
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2014 A 20 H 30
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2014 A 20 H 30 Le douze mai deux mille quatorze à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la Mairie de LALBENQUE, sous la présidence de M Jacques POUGET, Maire
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12
L’assemblée a approuvé le compte rendu du conseil municipal du jeudi 12 juin 2014 Votants 26 – Unanimité Question 2 : Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M le Maire Vu les articles L 2122-18 et L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 12
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 12 FEVRIER 2014 Le Conseil Municipal de la Commune de GARCHES, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, le Mercredi 12 février 2014 à 21 heures, en Mairie, sous la Présidence de M Jacques GAUTIER, Maire PRÉSENTS: M Jacques GAUTIER, Maire
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2014 - COMPTE-RENDU
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2014 - COMPTE-RENDU - L’AN DEUX MIL QUATORZE et le 20 mai à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2014
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2014 L’an deux mille quatorze et le quatorze mai à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain TANGUY, Maire
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 5
Le 19 avril : le compte-rendu de la séance du 14 avril Le 28 mai : la convocation du Conseil municipal de ce soir avec les notes de synthèses afférentes 2 Lecture est donnée aux Conseillers des documents remis sur table ce 5 juin : Pour le Règlement intérieur du Conseil municipal : 2 précisions apportées aux articles 33 et 39
COMPTE RENDU DE LA SEANCE (1) - mairie cazeres
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU Le Lundi 07 décembre 2015 à 20h30 Ouverture de la séance : 20H31 Monsieur le Maire procède à l’appel L'an deux mille quinze le 07 décembre à 20h30, le CL'an deux mille quinze le 07 décembre onseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni à la
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
Compte rendu sommaire Conseil Municipal du 10 avril 2014 N° 659/2013 du 17/12/2013 Avenant n°1 au marché n°2012M204 relatif à la création de Neuilly Campus dans les locaux de l’ancien Tribunal d’Instance N° 660/2013 du 17/12/2013 Marché à procédure adaptée relatif à l’acquisition, la maintenance et la formation du
Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 13 Novembre
Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 13 Novembre 2020 Pour l’État, chaque part de la prime est composée d’un montant de base modulable individuellement dans la limite de plafonds précisés par arrêté ministériel Les montants applicables aux agents de la collectivité sont fixés dans la limite de ces plafonds
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