RECUEIL DE LEGISLATION - gouvernement
3289 S o m m a i r e Règlement ministériel du 16 décembre 2008 modifiant le règlement ministériel du 30 novembre 2006 portant publication de l’arrêté ministériel belge du 27 octobre 2005 concernant la
Journal Officiel Amtsblatt du Grand-Duché de des
3255 S o m m a i r e Loi du 19 décembre 2008 a) relative aux piles et accumulateurs ainsi qu’aux déchets de piles et d’accumulateurs b)modifiant la loi modifiée du 17 juin 1994 relative à la prévention et à la gestion des
RECUEIL DE LEGISLATION
S o m m a i r e Règlement grand-ducal du 27 mars 2006 complétant le règlement grand-ducal modifié du 3 février 1998 portant exécution de Directives des C E relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi que des tracteurs agricoles et forestiers à roues page 1242
A - N° 71 / 6 mai 2010
RECUEIL DE LEGISLATION A –– N° 71 6 mai 2010 de Putscheid en date du 30 décembre 2008, de Rambrouch en date du 19 Préizerdaul 393 219,98 1,37
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S o m m a i r e Loi du 28 avril 2011 relative aux garanties du Trésor en matière de droits de succession page 1282 Règlement grand-ducal du 28 avril 2011 fixant les modalités de l’abattement sur la contribution
RECUEIL DES TEXTES - travail
DE L'H S C T AU MINISTERE DE LA DEFENSE EDITION : janvier 2008 D R H-M D /S R H C/R S S F CENTRE DE DOCUMENTATION ET DE FORMATION A L'HYGIENE, A LA SECURITE ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL Adresse postale 14 rue Saint Dominique 00450 Armées Adresse géographique Fort de Vanves – 27 Boulevard de Stalingrad 92240 Malakoff E I N I T ER E DLA E F
Accueil - Ville de Montfort-sur-Meu - Site officiel
- les drains de la Loge, d'une longueur de 223 m et munis de 4 regards - les drains de la prairie Journaux, dune longueur d'environ 90 m, munis de 2 regards - les drains de l'Asnière, d'une longueur de 63 m et munis de 3 regards L'eau des drains s'écoule gravitairement vers la station de l'Asnière
Publications au 1er septembre 2019 Ouvrages
Newsletter de la CEPEJ n° 14, Conseil de l’Europe, décembre 2015 194 - Une justice de qualité pour tous les Etats membres du Conseil de l’Europe (J-P Jean et R Gurbanov), Les études de la CEPEJ n° 22, éd Conseil de l'Europe, 205 p, décembre 1015 (versions française, anglaise et russe) 193
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