[PDF] ATTESTATION DAUTORISATION PARENTALE

ATTESTATION SUR L’HONNEUR AUTORITE PARENTALE

ATTESTATION SUR L’HONNEUR - atteste sur l'honneur : avoir l’autorité parentale sur l’enfant 1° Soit par une personne dépositaire de l'autorité

ATTESTATION D’AUTORISATION PARENTALE Je soussigné(e

ATTESTATION D’AUTORISATION PARENTALE Je soussigné(e), M atteste sur

ATTESTATION DAUTORISATION PARENTALE

ATTESTATION D'AUTORISATION PARENTALE Je soussigné (e), atteste sur l'honneur exercer l'autorité parentale sur

ATTESTATION SUR L’HONNEUR

Attestation sur l'honneur Autorité Parentale Author: Stb2 Created Date: 6/7/2016 3:18:12 PM

autorisation parentale mineur

Je remets une attestation d’un club de voile ou de canoé kayak et/ou une attestation délivrée par l’Education Nationale J’ATTESTE ET CERTIFIE : • Avoir été informé(e) par les représentants de la Société des Régates de Saint Pierre (SRSP) de l’évolution

autorisation parentale mineur

AUTORISATION PARENTALE Je déclare sur l’honneur disposer de l’autorité parentales sur ce Je remets une attestation d’un club de voile ou de canoé

(AUTORISATION PARENTALE)

Je certifie sur l’honneur, l’exactitude de tous les renseignements portés sur la fiche d’inscription Je certifie également avoir pris connaissance et approuvé le règl ement intérieur de l’ALSH

AUTORISATION PARENTALE DETENTION D’UNE ARME PAR UN MINEUR

AUTORISATION PARENTALE DETENTION D’UNE ARME PAR UN MINEUR POUR LA PRATIQUE DU TIR SPORTIF ET DE LA CHASSE (à compléter par une personne titulaire de l’autorité parentale)

ANNEXE 8 AUTORITE PARENTALE CONJOINTE

Exercice de l’autorité parentale conjointe dans le cadre d’une : - Garde partagée - Garde alternée - Droits de visite Joindre une copie des décisions de justice concernant la résidence de l’enfant, décisions de justice et/ou justificatifs définissant les modalités d’exercice du droit de visite ou d’organisation de

ATTENTION : LA PRESENCE DU MINEUR ET DU PARENT INVESTI DE L