[PDF] ATTESTATION SUR LHONNEUR DE PRISE EN CHARGE A établir par



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ATTESTATION SUR LHONNEUR DE PRISE EN CHARGE A établir par

déclare sur l'honneur prendre en charge : (nom et prénom) _____ pour la durée de l'année scolaire 1) Pour le logement - la nourriture (1) 2) Par le versement d'une somme mensuelle d'au moins 615 € (1) (1) Barrer éventuellement la mention inutile



ATTESTATION SUR LHONNEUR DE PRISE EN CHARGE

attestation sur l'honneur de prise en charge created date: 7/5/2013 11:33:41 am



ATTESTATION SUR L’HONNEUR

fixe ou internet), attestation EDF, attestation d’assurance logement, attestation du foyer d’accueil, bail, quittance de loyer établie par un organisme professionnel) - pour une prise en charge financière : justificatifs récents de ressources (3 dernières fiches de paie, le dernier avis d'imposition et le relevé de prestations CAF



ATTESTATION DE PRISE EN CHARGE - men-dpesorg

ATTESTATION DE PRISE EN CHARGE REQUERANT Je déclare sur l’honneur être le correspondant légal de l’élève pour lequel cette requête est formulée auprès du Chef d’établissement Signature LE CHEF D’ETABLISSEMENT Je certifie que le requérant est le correspondant légal reconnu au fichier de l’établissement



Je soussigné(e)

ATTESTATION DE PRISE EN CHARGE D’UN ENFANT FRANÇAIS (à remplir par le parent de nationalité française) Je soussigné(e) Monsieur, Madame,(parent de nationalité française) (Rayer la mention inutile) Nom : (Nom de jeune fille pour une femme) Épouse : (le cas échéant) Prénom : certifie sur l’honneur, que :



DEMANDE PRÉALABLE 2020 - OPCO Mobilités

ATTESTATION SUR L’HONNEUR OPCO Mobilités - Service Prise en charge 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - TSA 92346 92649 Boulogne-Billancourt Cedex Plan de Développement des Compétences Entreprises de moins de 50 salariés DEMANDE PRÉALABLE DE PRISE EN CHARGE Raison sociale APE/NACE IDCC Branches des Transports, Logistique et Services



ATTESTATION SUR L’HONNEUR

ATTESTATION SUR L’HONNEUR Je soussigné(e), Atteste sur l’honneur m’engager de prendre à ma charge pendant toute la durée du visa au cas où :



Attestation préalable à la prise en ch arg edsf i’opt qu CMU-

demande de prise en charge à l’organisme complémentaire gestionnaire de la CMU-C J’atteste sur l’honneur que le bénéficiaire des Attestation



DEMANDE DE PRISE EN CHARGE INDIVIDUELLE 2021 DE FORMATION EN

a) Attestation d’inscription du chef d’entreprise au Répertoire des Métiers de moins de 3 mois faisant apparaitre le statut ou à défaut la copie de la page des statuts mentionnant la catégorie de l’artisan NB : Pour les artisans salariés, joindre l’attestation URSSAF de paiement à la contribution donnant droit aux formations

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