Présentation du Registre Santé et Sécurité au travail Service
Registre santé et sécurité au travail Orléans Tours Janvier 2012 Page 1/9 Présentation du Registre Santé et Sécurité au travail Service I Introduction 2 II Obligations réglementaires 2 III Objectifs du registre santé et sécurité au travail 2 IV Ce qui sera noté sur les fiches de ce registre 3
Présentation du Registre Santé et Sécurité
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LE REGISTRE DE SANTE ET DE SECURITE AU TRAVAIL
Le registre de santé et de sécurité au travail devra être opérationnel dans tous les collèges au plus tard le 2 mai 2015 Le registre de santé, sécurité au travail est conservé dans le bureau du chef d’établissement ou de son représentant Des fiches vierges constituant le registre santé et sécurité au travail doivent être à
Guide pour la mise en place du Registre Santé et Sécurité au
Registre santé et sécurité au travail Guide – Académie Orléans-Tours Version 01/2013 Page 1/7 Guide pour la mise en place du Registre Santé et Sécurité au Travail I Introduction 2 II Référent 2 III Obligations réglementaires 2 IV Objectifs du registre santé et sécurité au travail 3
REGISTRE SANTE SECURITÉ AU TRAVAIL DEMATERIALISE
Présentation du Registre Santé Sécurité au Travail Un registre SST, pour quoi faire ? * Permettre à tout personnel ou usager de signaler une situation qu’il considère comme anormale ou susceptible de porter atteinte soit à l’intégrité physique et la santé des personnes, soit à la sécurité des biens
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Ce registre sert à recenser toutes les remarques ou propositions liées aux thèmes de la santé et de la sécurité au travail émises par les agents C’est un outil de communication entre l’Autorité Territoriale et les agents Qui ? Les agents doivent remplir ce document dès lors qu’ils observent un risque pour leur santé et leur
Documents et registres obligatoires (liste non exhaustive)
Registre de Santé et Sécurité au Travail (RSST) Art 3-1 du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié Registre destiné à signaler toute observation et/ou suggestion relatives à l’amélioration de la santé, de la sécurité et des conditions de travail Registre mis à disposition des agents, des assistants et/ou
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Registre santé et sécurité au travail Guide Académie Orléans-Tours Version 01/2013 Page 1/7
Guide pour la mise en place du
Registre Santé et Sécurité
au TravailI. Introduction 2
II. Référent 2
III. Obligations réglementaires 2
IV. Objectifs du registre santé et sécurité au travail 3 V. 3VI. Signalement : risque 4
VII. Mesures : amélioration des conditions de travail 4 a. Mesures conservatoires 4 b. Mesures pour résoudre le problème 4 VIII. Mettre en place le registre santé et sécurité au travail 5 IX. Mission du référent dans le cas de fiches pré remplies 5X. Quelques réflexions 6
X - 1 Certification Européenne CE 6
X - 2 6
X - 3 professionnels (DUERP) 6X - 4 Cas les plus simples 6
X - 5 Cas délicats 7
X - 6 Prise de photos numériques pour convaincre 7XI. Fiche traitée 7
XII. 7
XIII. Consultation du registre par les personnes autorisées 7 Un registre santé sécurité au travail est disponible sur le site académique. Ressources en ligne sur http://www.ac-orleans-tours.frRubrique : Ressources humaines > Santé et sécurité au travail > Registre santé et sécurité au travail
Registre santé et sécurité au travail Guide Académie Orléans-Tours Version 01/2013 Page 2/7
I. Introduction
Le registre santé et sécurité au travail est un outil qui participe pleinement à la démarche
personnels à y noter leurs observations. de santé, de sécurité et des conditions de travail.