Bulletin Officiel de la Principauté
Arrêté Ministériel n° 2011-199 du 1er avril 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «3D Co n n e x i o n S A M », au capital de 150 000 E (p 610) Arrêté Ministériel n° 2011-200 du 1er avril 2011 portant autorisation et
COMPTE RENDU SUCCINCT Conseil municipal du 30 juin 2012
Il convient donc de conclure un avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 6 juin 2011 portant report de la mise à disposition de l’équipement au délégataire au plus tard le 30 septembre 2012 La société « Les Ecrans de CHAUMONT », a fait savoir, par courrier du 27
recueil des actes administratifs - Conseil départemental du
Vu l’ordonnance n° 2005-645 du 6 juin 2005 relative aux procédures de passation des marchés publics des collectivités territoriales ; Vu la délibération du Conseil général n° 2011-3 – 1 6 6 du 8 avril 2011 portant délégation d’attributions à la Commission permanente ;
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfet de la Somme
Objet : Arrêté DESMS n°2011/11 du 18 mars 2011 modifiant l’arrêté DESMS n° 2010/18 bis du 7 juin 2010 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre hospitalier de Soissons (02)-----70 Objet : Arrêté n° 2011-013 DROS relatif au transfert de l’implantation secondaire de l’Eurl « Ambulances
REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE Département de Seine
Vu le décret n° 2012-91 du 26 janvier 2012 relatif aux groupements d’intérêt public ; Vu la convention constitutive du Groupement d’intérêt public « ID 77 » adoptée par son assemblée générale du 3 décembre 2018 ; Vu l’arrêté préfectoral DRCL/BLI n°47 en date du 6 mai 2019 portant approbation de la nouvelle
Recueil des actes administratifs - Mai 2012
Vu le XIVème plan quinquennal 2011-2015 actualisé, approuvé par délibération n° 2011-30 du Comité du 23 juin 2011, Vu le programme d’investissement pour l’exercice 2012, arrêté par délibération n° 2011-60 du Comité du 15 décembre 2011,
COMMUNE DE SAINT-PARGOIRE – HERAULT COMPTE RENDU DES REUNIONS
Le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 a précisé les conditions et modalités de ces contributions financières des employeurs territoriaux Par délibération du 2012-52 – 04-52 du 29 juin 2012, le Conseil Municipal a décidé de se joindre à la procédure
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
de l’Enfance et de la Famille des Bouches-du-Rhône à Marseille, à compter du 1er juin 2011, VU l’arrêté n° 15/91 du 22 avril 2015 donnant délégation de signature à madame SANCHEZ-FUNEL Mélanie, Directrice des Maisons de l’Enfance et de la Famille des Bouches-du-Rhône,
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
6 Article 3 : En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Nathalie TARRISSE et de Madame Liliane BLANC, délégation de signature est donnée à Madame Sylvie LEROY, Responsable du Bureau Général de l’Assemblée, à effet de signer les actes visés à l’Article 1er sous
[PDF] Du conventionnel au digital : un site web en vue d une évaluation des compétences linguistiques
[PDF] ÉDUCATION THÉRAPEUTIQUE DU PATIENT
[PDF] Vu la demande de l Office National de Sécurité Sociale du 5 juillet 2006; Vu le rapport d auditorat de la Banque-carrefour reçu le 12 juillet 2006;
[PDF] Le Formateur en Institut de Formation en Soins Infirmiers
[PDF] Equipe mobile SMES CH Sainte-Anne (Paris)
[PDF] Les vols de métaux et tentatives portés à la connaissance de l ocldi en 2014
[PDF] PARLEMENT WALLON SESSION 2015-2016 10 MAI 2016 PROPOSITION DE RÉSOLUTION
[PDF] SOUDURE POUR INSTALLATION FRIGORIFIQUE
[PDF] Un rôle économique de premier plan
[PDF] 8-9 NOVEMBRE 2013 De 9h à 18h - Entrée Gratuite
[PDF] C Détail des dispositifs cofinancés
[PDF] DOSSIER DE CANDIDATURE Année universitaire 2016/2017 (de janvier 2016 à décembre 2017)
[PDF] CQPM Technicien Préparateur Méthode
[PDF] Pacte Territorial d Insertion de l Allier PTI 2014-2017