Attestation d hébergement - Avocat
Attestation d’hébergement Je soussign(é) Madame, Monsieur Atteste sur l’honneur
F O R M U L A I R E S D ’ I N S C RI PT I O N 2 0 20 /20 21
ENGAGEMENT SUR L’HONNEUR DU RESPECT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PETIT ARC EN CIEL Je cer tifie avoir lu le règlem ent intérieur de l’établissem ent Je soussign é(e) Mm e, Mr, _____ m ère, père, déclare avoir pris connaissan ce du règlem ent intérieur de l’école
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ATTESTATION D'HÉBERGEMENT Je soussign«e), demeurant certifie sur l'honneur héberger mon domicile ci-dessus mentionné : Mme, M Nom Prén om de nationalité Fait ) Rayer la mention inutile JOINDRE : la photocopie de la carte nationale d 'identité ou la carte de ainsi que la dernièœ facture d' électneité ou quittance de loyer Article
A L INSTITUT DE FORMATION
attestation Je soussign(e) aétteste sur l'honneur l'exactitude des renseignements mentionnés sur ce document et la conformité des photocopies et documents transmis
Universit´e Badji Mokhtar Annaba Facult´e des Sciences D
DECLARATION SUR L’HONNEUR´ Je soussign´e Dr Badis Ydri d´eclare sur l’honneur ne pas ˆetre inscrit `a l’habilitation universitaire dans aucun ´etablissement universitaire Fait `a Annaba le 2 juin 2010 Badis Ydri 7
Modèle d’attestation d’expérience (salarié, bénévole)
Modèle d’attestation d’expérience (salarié, bénévole) Je soussigné(e), Mme ou Monsieur (1) Nom prénom Agissant en qualité (2) de : fonction occupée dans la structure : responsable de service agissant par délégation, président d’association, etc
Formulaire DAH 10900 DAH - Caffr
l honneur La loi punit de peines sévères, quiconque se rend coupable de fraudes ou de fausses d éclarations (art L 553 et L 5831 du Code de la S écurité Sociale) D élégation Je, soussign é(e), certifie sur l honneur que les renseignements port és sur cette demande et que les documents joints sont exacts
Annexes IV – En cas de refus - Migrants Outre Mer
Annexes IV – En cas de refus 1 Formulaire de demande d'aide juridictionnelle Doc IV-a : Formulaire de demande d'aide juridictionnelle On trouve sur le site du ministère de la justice, le formulaire reproduit ci-dessous
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