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des Règles antidopage et de connaître les substances et les méthodes incluses dans la Liste des interdictions Sont considérées comme des violations des Règles antidopage: 2 1 Présence d’une substance interdite, de ses métabolites ou de ses marqueurs dans un échantillon fourni par un coureur [ ]

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efficaces sur des violations possibles des règles antidopage Le RCE UCI sappuiera sur des documents techniques produits par l¶AMA afin de fournir de plus amples détails destinés à aider l¶UCI à sacquitter de ses obligations en vertudu Programme mondial antidopage Les documents techniques sont obligatoires

contrôlés Controlled Products Regulations Règlement sur les

DES CODIFICATIONS Subsections 31(1) and (3) of the Legislation Revision and Consolidation Act, in force on June 1, 2009, provide as follows: Les paragraphes 31(1) et (3) de la Loi sur la révision et la codification des textes législatifs, en vigueur le 1er juin 2009, prévoient ce qui suit :

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du règlement (CE) n° 561/2006 1 dans le cadre des contrôles routiers, tels qu’ils sont mentionnés par la directive 2006/22/CE 2 Son contenu est le résultat des délibérations du groupe de travail du projet TRACE (Transport Regulators Align Control Enforcement) et tient compte des consultations menées avec des

REGLEMENT STANDARD DES RALLYES - agorattfr

7 2 dispositions generales relatives aux controles 7 3 controles de passage (cp) - controles horaires (ch) - mise hors course 7 4 controle de regroupement 7 5 epreuves speciales (es) 7 6 parc ferme article 8 reclamations - appels article 9 classement article 10 prix - coupes 10 1 remise des prix

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11 2 Utilisation à des fins commerciales, brevets et droits protégés 31 11 3 Droits des collaboratrices et des collaborateurs 32 11 4 Droits relatifs au matériel de valeur durable 32 11 5 Principes de la valorisation 32 11 6 Standards de qualité 33 11 7 Branding des projets FNS et des programmes 33

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