Conseil général de Seine-et-Marne
Ce programme pluriannuel répond ainsi à la volonté commune du Syndicat et du Conseil général de Seine-et-Marne, de contribuer au bon état hydraulique et écologique du ru d’Avon La bonne conduite du programme d’entretien du ru d’Avon nécessite une cohérence des actions
CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE
le conseil gÉnÉral de seine-et-marne, Vu le Code général des Collectivités territoriales, notamment dans ses articles L 14115 et D 14113 et suivants relatifs à la composition et aux attributions de la Commission de Délégation de Service
CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE-ET-MARNE
Rapport (1834) n°CG-2010/12/17-3/01 Page 1/17 CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE-ET-MARNE Séance du vendredi 17 décembre 2010 Commission n° 3 - Transports, Déplacements et Voirie
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CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE-ET-MARNE Séance du vendredi 27 juin 2014 DÉLIBÉRATION N° CG-2014/06/27 -6/08 Commission n° 6 - Affaires Culturelles, Patrimoine et Tourisme Rapporteur : PELABERE Michèle Commission n° 7 - Finances Rapporteur : DE BELENET Arnaud OBJET : Dispositif d'aides au fonctionnement en faveur des bibliothèques
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CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE-ET-MARNE Séance du vendredi 29 novembre 2013 DÉLIBÉRATION N° CG-2013/11/29 -1/03 Commission n° 1 - Aménagement Durable du Territoire, Environnement et Agriculture Rapporteur : MARION Jean-Jacques OBJET : Avis du Conseil général de Seine-et-Marne sur le Contrat de Développement Territorial de Noisy-Champs
CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE
CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE Séance du 29 Mai 2009 Commission n° 2 - Administration Générale et Personnel Commission n° 7 - Finances DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL N° 2/03 OBJET : Régime des astreintes et des permanences des agents du Département Canton : sans objet
Présidents du Conseil général de Seine-et-Marne
Archives départementales de Seine-et-Marne 1 Présidents du Conseil général de Seine-et-Marne Jaucourt Arnail François de 02/1791 Viénot de Vaublanc Vincent Marie 04-06/1791 Fontaine de Cramayel Jean François 09/1791-09/1792 Gigault de Crisenoy Achille Etienne Marie 1800 d’Aguesseau Henri Cardin Jean Baptiste 1801
PREFECTURE DE SEINE ET MARNE ELECTIONS MUNICIPALES 2020
PREFECTURE DE SEINE ET MARNE ELECTIONS MUNICIPALES 2020 – DATE ET LIEU DE LA REUNION DE LA COMMISSION DE PROPAGANDE GUIGNES HERICY JOUARRE LAGNY-SUR-MARNE LESIGNY Pour le 1er tour : Jeudi 5 mars 2020 à 14h30 Hotel de ville - rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 77370 NANGIS Pour le 2nd tour : date et lieu à venir Pour le 1er tour :
BULLETIN D’INFORMATION ET RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE
- Arrêté Conseil général de la Marne / Préfecture de la Marne du 4 avril 2014 portant modification de la composition de la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées - Arrêté préfectoral du 25 avril 2014 portant modification de la liste des personnes inscrites sur les listes des mandataires judiciaires à la
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