MARCHE PUBLIC RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
RC Fourniture de matériels et maintenance du parc informatique 2/13 SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET ET CONDITIONS DE LA CONSULTATION 4 1 1 OBJET ET QUANTITES DU MARCHE 4 1 1 1 OBJET 4 1 1 2 QUANTITES 4 1 2 PROCEDURE 4 1 3 DIVERS 4 1 4 CONDITIONS PARTICULIERES D’EXECUTION DU MARCHE 4 ARTICLE 2 FRACTIONNEMENT DE L’OPERATION 4
Objet de la consultation - Chambre de Métiers et de l
Règlement de consultation – CMA HG – 10/2013 2 • Lot 2 : 2 photocopieurs, logiciels de gestion Option : logiciel de soumission et de suivi de travaux à la reprographie Durée du marché (pour les 2 lots) : Le marché de location et maintenance prendra effet à compter de la mise en service et pour une durée de 5 ans (60 mois)
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
2 - Conditions de la consultation 2 1 - Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres 2 2 - Forme juridique du groupement Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
Cahier des charges - règlement de consultation MARCHE PUBLIC
du Code des Marchés Publics de 2006 3 FORME DU MARCHE Le présent marché est un marché de fourniture et de services (CPV : 30121110, 50313200), faisant l’objet d’un allotissement comprenant 2 lots : 1 lot photocopieurs et 1 lot imprimante 4 OBJET DU MARCHE La présente consultation concerne : Lot 1 :
LOCATION, FOURNITURE ET MAINTENANCE DE COPIEURS NUMERIQUES
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article premier : Objet et étendue de la consultation 1 1 - Objet de la consultation La présente consultation concerne la location, fourniture et maintenance de l’ensemble du parc copieurs numériques de la mairie et des bâtiments de la commune de Crolles 1 2 - Etendue de la consultation
MARCHE DE FOURNITURE ET DE SERVICE PASSE SELON LA PROCEDURE
Le présent marché est un marché de fourniture et de service (CPV : 30121110, 50313200), ne faisant l'objet ni d'un allotissement, ni d'un découpage en tranche Date limite de transmission des offres : vendredi 17 novembre 2017, 17h 4 OBJET DU MARCHE La présente consultation concerne :
copieurs location et maintenance 2015 rc - Ville de Maromme
Mairie de Maromme / Copieurs Location et Maintenance 2015 / Acte d’engagement Article 1 – Pouvoir adjudicateur 1 1 – Nom et adresse officielle du pouvoir adjudica teur Mairie de Maromme Place Jean Jaurès 76150 Maromme 1 2– Type du pouvoir adjudicateur Collectivité Territoriale Article 2 – Objet de la consultation
[PDF] LE DROIT BANCAIRE LES CONTRATS BANCAIRES
[PDF] L absentéisme. L impact des absences au travail
[PDF] Justificatif de la qualité d'élu et convocation. Demande et justificatif de rendez-vous
[PDF] Série Savoir-faire numérique DES REVUES POUR VOTRE TABLETTE. Direction des services à distance et aux milieux documentaires Grande Bibliothèque
[PDF] Travailler en réseau intranet à l'école
[PDF] L Observatoire Crédit Logement/CSA du Financement des Marchés Résidentiels Tableau de bord mensuel Septembre 2014
[PDF] BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
[PDF] CATALOGUE DES PROGRAMMES
[PDF] L énergie de votre communication
[PDF] I/ Les objectifs de la politique énergétique
[PDF] LISTE DES INSCRIPTIONS BUDGETAIRES
[PDF] Projet Conservation de la biodiversité d intérêt mondial et utilisation durable des services écosystémiques dans les parcs culturels en Algérie»
[PDF] CHARTE NATIONALE DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE
[PDF] ASSEMBLÉE NATIONALE SERVICE DE LA SÉANCE DIVISION DES LOIS. 22 mai 2015 PROJET DE LOI. relatif à la transition énergétique pour la croissance verte.