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Demande de subvention Bien classé

Demande de subvention Page 3/7 Version 01 08 02 L3 FP33 du 21/10/2016 3 1 Localisation / Adresse A remplir si cela concerne une demande de subvention Lieu-dit ou entité Rue Numéro Boîte Code postal Localité Province 3 2 Type de bien concerné A remplir si cela concerne une demande de subvention Monument Site Ensemble architectural Site



DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

Dossier de demande de subvention dans le cadre de l’organisation d’une Classe Nautique 9 Fiche 5 – COMPTE RENDU FINANCIER DE L’ACTION Cette fiche est à retourner dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice pour lequel la subvention a été accordée Elle doit obligatoirement être établie, avant toute nouvelle demande de subvention



Formulaire de demande subvention 2012-2013 final

Au terme du projet, remplir le formulaire Justification des frais de suppléanceet le joindre, avec la facture de suppléance, au Rapport de fin de projet 2 S’applique au moyen de transport le moins coûteux Joindre un devis à la présente demande de subvention Joindre les factures (ou des copies) au Rapport de fin de projet



Demande de subvention

Le dossier de demande de subvention est un formulaire destiné aux collectivités locales désireuses d'obtenir une subvention de la part du Département du Loiret Il concerne les demandes de financement d' une action spécifique



Etudes préalables et actes et travaux sur bien classé

Cadre 7 – Délaration sur l’honneur Dans le cas d'une demande de subvention J'ai pris connaissance des différents points auxquels je m'engage : 1 les renseignements mentionnés dans le présent formulaire et ses annexes sont exacts et complets



DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2021 - Fréjus

Liste des pièces justificatives à joindre OBLIGATOIREMENT à votre demande de subvention Les dossiers incomplets sont irrecevables -Formulaire à remplir : La présente demande dûment complétée et signée, Tableau des budgets de l’association, bilan réalisé et budget prévisionnel (OBLIGATOIRE) Tableau des effectifs



Attention subvention Les formulaires scannés ne seront pas

Attention, le formulaire de demande de subvention ne doit pas être rempli à la main, il doit être complété informatiquement Une fois le formulaire rempli, il suffit de cliquer sur "fichier", puis "enregistrer sous" en utilisant la structure





Formulaire de demande de subvention 2020 Fonctionnement

Les informations recueillies dans ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique, auquel vous consentez, destiné à instruire votre demande de subvention Le Département des Alpes-Maritimes est le responsable de traitement Ce traitement est nécessaire à l'exécution d'une

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