Répertoire numérique de la série L Administrations et
© Archives départementales de la Mayenne Archives départementales de la Mayenne Répertoire numérique de la série L Administrations et tribunaux
Guide des archives judiciaires - Accueil BAnQ
hiérarchique des archives produites par les tribunaux facilite énormément la recherche Seul un guide général sur les archives judiciaires peut rassembler tous les renseignements qui donneront aux chercheurs la vue d’ensemble nécessaire à leur travail Nous espérons donc que le présent
Les tribunaux d’instance de Vaucluse en ligne- Archives
Les tribunaux d’instance de Vaucluse en ligne ACTUALITÉ DU 18/08/2015 INVENTAIRE Les archives des tribunaux d’instance : la jusce du quodien vauclusien L’existence des tribunaux d’instance en tant que telle est relavement récente Créés en 1958 suite à une réforme judiciaire, ils apparaissent en remplacement des
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES OSGES
tribunaux de grande instance d’Epinal et de Saint-Dié-des-Vosges ont eu lieu en 2010, pour les registres des années 1905-1935 - la « collection communale » (E dépôt), déposée réglementairement par les communes de moins de 2000 habitants aux Archives départementales des Vosges, au fur et à mesure des
EFFECTUER UNE RECHERCHE SUR LHISTOIRE FAMILIALE
Archives des Tribunaux de 1ère Instance (sur place) Diplôme 1940 Inventaire série 1T (en ligne) Archives de l'enseignement (sur place) 1940 Répertoire des versements des Archives Contemporaines (en ligne) Bordereaux de versement série W (sur place) Versements de l' Inspection Académique (sur place)
Guide des ressources documentaires sur lHistoire de la
2 Tribunaux militaires allemands (Bundesarchiv Aachen) Historique des fonds: Jusqu'en mars 1944, les tribunaux militaires allemands siégeant en France ont versé leurs dossiers au Zentrales Heeresarchiv3 (Archives centrales de l'Armée de Terre), situé à Potsdam
COMPTES-RENDUS D’ASSISES (1814 – 1895)
France de 1814 à la fin du Second Empire, compléments aux archives judiciaires et plus particulièrement des dossiers de procédure, des procès-verbaux des séances et arrêts de la cour d’assises des fonds des tribunaux des archives dépatementales D H , juin 1994 Listes des abréviations exemp : exemplaires trim : trimestre s d
FONDS SARDE - Savoiefr
Le même édit restreignit la jurisdiction des tribunaux ceux des mandements, ne connurent plus que les causes inférieureà 300 avec possibilité d'appel, au dessus de 100 livres inférieurs livres Le Roi Charles Albert promulga le code Albertin en 1837 pirait du code Napoléon , qui s'ins-
Questionnaire sur la situation de l’archivage dans les
2) à la personne en charge de la gestion des archives ou de la documentation Le questionnaire est structuré autour de 9 rubriques 1) Identification des services d’archives de l’unité 2) Connaissance du réseau AURORE (Archivistes des Universités, rectorats, organismes de recherche et étudiants) 3) Situation des archives dans l’unité
GENEALOGIE - archivesoisefr
Archives départementales de l’Oise 2003, 2013 5 protestants des pays de l’Oise sous l’Ancien régime (1592-1792) », accessibles en ligne sur www archives oise rubrique Inventaires en lignes, Toutes périodes, Etat civil b La base « état civil »
[PDF] archive penitentiaire
[PDF] rechercher un jugement
[PDF] contexte de l'affaire dreyfus
[PDF] l'affaire dreyfus film
[PDF] l'affaire dreyfus cours d'histoire
[PDF] esterhazy
[PDF] qui est dreyfus
[PDF] affelnet clermont ferrand
[PDF] calculer ses points affelnet
[PDF] affelnet 2017 clermont ferrand
[PDF] procédure affelnet 2017 toulouse
[PDF] affelnet lycee clermont ferrand
[PDF] affelnet lycee 2017 clermont ferrand
[PDF] procédure affelnet 2017 bordeaux