[PDF] DEMANDE DE RATTACHEMENT VOLET 1 cerfa DES ENFANTS A LUN OU

FORMULAIRE DE DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE

FORMULAIRE DE DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE VOLET 1 - ENTREPRISE 4 3 PRÉSENTATION DU PROJET 3 1 Description du projet Cochez la ou les catégories associées Reportez-vous, au besoin, aux définitions présentes dans le guide du demandeur au point 3, et à la liste des projets admissibles au point 5 4

1 Le formulaire VOLET 1 - Accubel

VOLET 1 : Le présent formulaire de notification de mise en service, de demande de compensation et d’octroi de certificats verts pour une installation solaire photovoltaïque de puissance ≤ 10 kW raccordée au réseau de distribution basse tension

FORMULAIRE DE DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE

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Guide du demadeur - volet 1 - Programme Proximité

Guide du demandeur – Programme Proximité volet 1 FORMULAIRE DE DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE Section 1 Renseignements sur le projet Indiquer le titre du projet, les dates de début et de fin prévues pour laréalisation de celui-ci ainsi que le montant d’aide totale demandée dans le cadre du présent Programme Section 2

DEMANDE DE RATTACHEMENT VOLET 1 cerfa DES ENFANTS A LUN OU

GRAPHILABEL - 03 26 85 83 33 - FOC0090051 1 PAGE 4 N #o NOTICE La demande de rattachement (Art L / 313-3, R 161-8 I, R 313- HW 14 du Code de la sécurité sociale, et Arrêté du 4 mai 2007 relatif au rattachement

Fonds de relance économique Subvention de secours volet 2

1 Complétez le formulaire 2 Envoyez-le, accompagné des pièces justificatives, par mail à : Conditions d’éligibilité pour accéder à ce fonds : • Le siège social de l’entreprise doit être sur le territoire de l’intercommunalité • L’établissement aidé doit se trouver sur le territoire de l’intercommunalité •

DE CLARATION DE MALADIE PROFESSIONNELLE - ameli, le site de l

for0090060 1 declaration de maladie professionnelle no 60-3950 la victime envoie a sa caisse, les 4 premiers volets, au plus tard dans les 15 jours suivant l’arre™t de travail, et conserve le 5 volet

SVP ÉCRIRE LISIBLEMENT RENSEIGNEMENTS SUR LE MODÈLE À IMPRIMER

1 Les demandes d’impression se font en omplétant le formulaire «Demande d'impression en 3D » a Ce formulaire est disponible en ligne, à la bibliothèque, ou sur demande b Le formulaire rempli doit être accompagné du type de fichier approprié pour l'impression

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DE RATTACHEMENT

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DE L'ASSURANCE MALADIE MATERNITE

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Pour plus de renseignements, contactez votre organisme d'assurance maladie ou appelez le 3646 (prix d'un appel local depuis un poste fixe)

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DE RATTACHEMENT

A L©UN OU AUX DEUX PARENTS ASSURES

ASSURANCES MALADIE ET MATERNITE

DES ENFANTS

Les pays de l"UE/EEE sont les suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France,

Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal,

Suède.

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51537 01

une copie du livret de famille mis à jour ou aattestant de sa qualité d'enfant recueilli,quotesdbs_dbs12.pdfusesText_18