[PDF] PREMIERE DEMANDE PASSEPORT MINEUR Pièces à fournir : d



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PREMIERE DEMANDE PASSEPORT MINEUR Pièces à fournir : d

tutelle), merci de fournir une copie du jugement de divorce, de garde d’enfant, de garde alternée, d’autorité parentale ou de tutelle En cas de garde alternée : copie du justificatif de domicile* des 2 parents Pour toute autre situation : Renseignements au 41 40 00 ou au 41 40 31 * tout justificatif de domicile devra



RENOUVELLEMENT PASSEPORT MAJEUR Pièce à fournir : 2 ans une

ou de veuve), merci de fournir une copie d’acte de mariage ou une copie d’acte de décès NB 2 : Le demandeur est exonéré du timbre fiscal dans les cas suivants : Modification de l’état civil (nom marital) Erreur de l’administration Pages du passeport valide toutes utilisées



DOSSIER DE DEMANDE DE LAISSEZ-PASSER

Application file for a transit pass -----LISTEDESPIECESA&FOURNIR& List of documents needed 1 - Un (01) formulaire de demande de laissez-passer à retirer de l’Ambassade



notice cni-pass 17-12-2019

Title: notice cni-pass 17-12-2019 pdf Author: a gameiro Created Date: 8/10/2020 11:36:55 AM



DEMANDE D’AIDES LOCA-PASS

LISTE DES PIÈCES À FOURNIR Lorsque le demandeur, ou le bénéficiaire le cas échéant, est salarié - Photocopie du contrat de travail et de son avenant, le cas échéant ; - Photocopie des 3 derniers bulletins de salaire ou, en cas de CDD ou INTERIM, copie des bulletins de salaire des 12 derniers mois (à fournir par chaque demandeur)



Formulaire de demande de pour les particuliers

Pièces à fournir avec cette demande : l La copie d’un justificatif de domicile : quittance de loyer ou facture d’eau, d’électricité, de gaz (datant de moins de 3 mois) l La copie d’une pièce d’identité recto-verso : carte d’identité, passeport, permis de conduire Du lundi au vendredi de 8h15 à 12h et de 13h15 à 16h45



demande d’aide mobili-pass - Fournisseurs-electricitecom

DEM-MOBILI-PASS - 28 avril 2017 - INFORMATION SUR LA LOI « INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTES » : Les informations recueillies sont obligatoires pour le AIDE MOBILI-PASS® est une marque déposée pour le compte d’Action Logement



COMMENT S’INSCRIRE - Events Five

fournir - La donner, dûment remplie et signée, à l’accueil de votre centre avec les pièces à fournir inclus - Votre Pass’Sport Détente et/ou Forme vous sera délivré, donnant accès aux activités inclusent dans votre abonnement 1 1 2 photographies d’identité 2 Justificatif de domicile ou attestation sur l’honneur de



La caution (obligatoire) - Espacil

PIECES A NOUS FOURNIR (en plus du formulaire) : 1 photocopie de la carte d’identité de moins de 15 ans du demandeur - recto et verso, 1 relevé d’identité bancaire ou postal au nom du locataire, Justificatifs de la situation au moment de la demande si vous êtes salarié ou en recherche d’emploi :



H-8C/H-8Cd POWER SHRED POWER H-8C/H-8Cd - Fellowes

after each pass to clear entry Continuous operation beyond 3-minutes will trigger 30-minute cool down period PAPER JAM PRODUCT MAINTENANCE 15 *Only use a non-aerosol vegetable oil in long nozzle container such as Fellowes 35250 15 Set to Off ( ) Set to Reverse ( ) for 2-3 seconds *Apply oil across entry All cross-cut shredders 1require oil

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PREMIERE DEMANDE PASSEPORT MINEUR

Pièces à fournir :

sécurisée valide ou périmé depuis moins de 2 ans d'identité sécurisée valide ou en possède un périmé depuis plus de 2 ans

Pré-demande en ligne via l'ANTS

ou...

Formulaire de demande CERFA

à télécharger, à remplir en ligne et à imprimer ou à retirer à l'Hôtel de Ville ou Mairie du nord

Le dossier est à déposer à l'Hôtel de

Ville (chaque dossier doit être complet

avant la prise de rendez-vous).

Pré-demande en ligne via l'ANTS

ou...

Formulaire de demande CERFA

à télécharger, à remplir en ligne et à imprimer ou à retirer à l'Hôtel de Ville ou Mairie du nord

Le dossier est à déposer à l'Hôtel de

Ville (chaque dossier doit être complet

avant la prise de rendez-vous).

1 timbre fiscal à 1500 F à partir de 15 ans

1 timbre fiscal à 1500 F à partir de 15 ans

normes format 35x45mm la tête nue et de face sans traces ni pliures normes format 35x45mm la tête nue et de face sans traces ni pliures parents (recto/verso) légal (recto/verso) ou du passeport Copi parents (recto/verso) légal (recto/verso) du passeport

Copie du justificatif de domicile* des

parents(facture nominative de moins de 3 mois)

Si les parents sont logés par un tiers :

copie du justificatif de domicile* du logeur (recto/verso) ou passeport par le logeur

En cas de situation familiale

particulière (garde exclusive, garde alternée, enfant placé, adopté ou sous tutelle), merci de fournir une copie du garde alte tutelle.

En cas de garde alternée :

copie du justificatif de domicile* des 2 parents

Pour toute autre situation :

Renseignements au 41 40 00 ou au 41 40

* tout justificatif de domicile devra phique

Copie du justificatif de domicile* des

parents(facture nominative de moins de 3 mois)

Si les parents sont logés par un tiers :

copie du justificatif de domicile* du logeur (recto/verso) ou passeport attestati par le logeur

En cas de situation familiale

particulière (garde exclusive, garde alternée, enfant placé, adopté ou sous tutelle), merci de fournir une copie du utorité parentale ou de tutelle.

En cas de garde alternée :

copie du justificatif de domicile* des 2 parents

Pour toute autre situation :

Renseignements au 41 40 00 ou au 41 40

* tout justificatif de domicile devra Copie de la carte d'identité sécurisée de l'enfant (recto/verso) originale de moins de 3 mois, avec filiation complète

à demander à la mairie du lieu de

coutumier, au bureau de Wallis ou au district de naissance ouvant la nationalité française (Certificat de

Nationalité Française ou décret de

naturalisation)

A savoir :

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