[PDF] Régime Prévoyance et Santé - Audiens



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Régime Prévoyance et Santé - Audiens

p Déclare adhérer aux réglements prévoyance RGT AUD 2016-CNV-002-P et santé RGT AUD 2016-CNV-003-S au nom de l’entreprise identifi ée ci-dessus Demande d’adhésion Prévoyance et Santé Entreprises Artistiques et Culturelles Personnel permanent EEODN1Y-160321 indd 3ODN1Y-160321 indd 3 114/04/2016 10:084/04/2016 10:08



DEMANDE D’ADHESION - APICIL Entreprise et TNS

APICIL Prévoyance Institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du Code de la Sécurité sociale Enregistrée au répertoire SIRENE N° 321 862 500 38 rue François Peissel BP 99 69644 Caluire et Cuire Cedex www apicil com OF – ENT – Santé - CCN OF – DA 2021 – 29/09/2020 – SP20/FCR0410 DEMANDE D’ADHESION COLLECTIVE



DEMANDE D’ADHESION - APICIL Entreprise et TNS

APICIL Prévoyance s’engage à respecter les dispositions de l’accord conventionnel de frais de santé et à procéder aux informations prévues par la loi ou nécessaires à l’évolution dudit accord J’envoie la présente demande d’adhésion, dûment complétée et signée, au centre de gestion accompagnée des pièces justificatives



GUIDE DEMANDE D’ADHÉSION - URSSAF

Créer une demande d’adhésion ORGANISMES SOCIAUX SERVICE DE SANTÉ AU TRAVAIL → Vous devez obligatoirement contacter un service de santé au travail Pour connaître votre organisme, consulter le site du centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise : www presanse



DEMANDE D’ADHÉSION

Date d’effet souhaitée La date d’effet de l’adhésion est celle figurant sur le certificat d’adhésion Elle est fixée au plus tôt au troisième jour suivant la date de réception de la présente demande d’adhésion signée par Néoliane Santé et Prévoyance Sous réserve d’acceptation du dossier et du paiement de votre cotisation



Demande d’adhésion 2009 APRILEntreprendre

MERCI DE COMPLETER CETTE DEMANDE D’ADHESION EN MAJUSCULES ET DE LA SIGNER Nouvelle adhésion Avenant Fax transmis le Garantie Santé Gérant Majoritaire + Santé n° adhérent : n° assureur-conseil : Date d’effet souhaitée : au plus tôt le lendemain de la date de réception de la demande d'adhésion par APRIL Assurances Réf produit



Demande d’adhésion - URSSAF

(Nombre d’heures de travail à temps complet dans votre association La durée légale de travail est à ce jour de 151 h 67, soit 151 h 40 min ou 35 h par semaine) Demande d’adhésion au Chèque emploi associatif NOM, ADRESSE et PAYS DU DéBITEUR l’aSSociation employeur la perSonne à contacter

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