EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 3 JUILLET 2020 20 201 L’an DEUX MILLE VINGT le VENDREDI TROIS JUILLET à dix-sept heures, le CONSEIL MUNICIPAL de la VILLE DE MONTLUCON, régulièrement convoqué (convocation du 29 juin 2020), s’est réuni salle du conseil municipal de la mairie, en session
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 JANVIER 2021 Date de la convocation : 22 décembre 2020 Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de conseillers qui ont pris part à la séance : 23 Président de séance : M Dominique IDIART, Maire de la Commune de Saint-Pée-sur-Nivelle Présents :
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 juin 2017 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille dix sept LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 16 juin 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances Après avoir ouvert la séance, Monsieur
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Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 21 décembre 2020 DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES _____ VILLE DE NIORT _____ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL _____ Conseillers en exercice : 45 Votants : 45 Convocation du Conseil Municipal : le 09/12/2020 Affichage du Compte-Rendu Sommaire et affichage intégral
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE
Compte Rendu du Conseil Municipal du 06 août 2019 – Page 1/14 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE COUBERT (77170) Séance du 26 Novembre 2019 Le vingt-six novembre deux mille dix-neuf à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Objet : Désignation de deux représentants au Comité de police Délibération n° XXXX/2020 Conseillers en exercice : 27 Présents : Pouvoirs : Absents : Votants : L’an deux mil vingt et un, le 8 avril à 19h00, Le Conseil Municipal légalement convoqué le 1er avril 2021, s’est
Extrait du Registre SAINT-LO des Délibérations du Conseil
Arrondissement Extrait du Registre de SAINT-LO des Délibérations du Conseil Municipal Canton de CARENTAN Ville Nombre de Conseillers en exercice : 53 de CARENTAN- Nombre de Conseillers présents à la séance : 48 LES-MARAIS Date de convocation : 19 06 2020 Date d’affichage du procès-verbal : 09 07 2020
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L’an deux mil dix-neuf, le mercredi vingt mars, le Conseil Municipal de la Commune de LA GUERINIERE, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Marie-
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[PDF] Ce document a été mis en ligne par le Canopé de l académie de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel.