EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Vu la délibération du Conseil Municipal du 13 décembre 2013, Vu la délibération du Conseil Municipal du 28 avril 2014 autorisant Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention financière Il est convenu ce qui suit : Préambule : Conformément à la loi n° 200-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28/04/2014 A l’Hôtel de Ville de Poitiers En vertu de l'article L 2131-1 du CGCT, le
CONSEIL MUNICIPAL Extrait du Registre des Délibérations du
403 du 17 mai 2013, le Conseil Municipal, lors de sa séance du 28 avril 2014, par délibération n° 85 2014, a procédé à la formation des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020 à 19 h 00 Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville OBJET : D21 - Mise à jour des dispositions réglementaires du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal SEANCE du 3 MAI 2017 COMPTE RENDU L’an deux mil dix-sept, le trois du mois de mai à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Villefranche-de-Rouergue s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M ROQUES, Maire
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal SEANCE du 21 JUIN 2017 COMPTE RENDU L‘an deux mil dix-sept, le vingt et un du mois de juin à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Villefranche-de-Rouergue s‘est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M ROQUES, Maire
Extrait du Registre des Délibérations DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2014 MAIRIE DE T R E G U N C Extrait du Registre des Délibérations DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille quatorze, le vingt- sept mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur BELLEC Olivier
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE
Compte Rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2019 – Page 1/6 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE COUBERT (77170) Séance du 25 juin 2019 Le vingt-cinq juin deux mille dix-neuf à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 19 MAI 2014 Le lundi 12 mai deux mil quatorze, convocation est adressée individuellement à chaque conseiller municipal pour une réunion ordinaire prévue le lundi 19 mai 2014 à 20h30
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