Lettre de Consultation (3 lots) - univ-brestfr
Marché de fournitures Lettre de Consultation (3 lots) Pouvoir Adjudicateur : UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Présidence – Service de la commande publique 3, rue des Archives - C S 93837 29238 BREST CEDEX 3 ----- Téléphone : 02 98 01 60 10 ou 60 11 Télécopie : 02 98 01 60 01 ----- Objet du marché:
REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
3 article 3- procedure de consultation 3 article 4- marche reserve 3 article 5- lieu d’execution - lieu de livraison 3 article 6- decomposition des lots 4 article 7- offre de base – options - variantes 4 article 8- quantites 5 article 9- duree du marche – delais 5 article 10- conditions relatives au marche 5 article 11- delai de
Lettre de Consultation Commune aux 2 lots
Marché de fournitures Lettre de Consultation Commune aux 2 lots Pouvoir Adjudicateur : UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Présidence – Service de la commande publique 3, rue des Archives - C S 93837 29238 BREST CEDEX 3 ----- Téléphone : 02 98 01 60 10 ou 60 11 Télécopie : 02 98 01 60 01 ----- Objet du marché:
Modèle Lettre de Consultation
Date limite de réception des offres : MERCREDI 16 NOVEMBRE 2016 Date de notification aux entreprises : LUNDI 21 NOVEMBRE 2016 Cette lettre de consultation tient lieu de règlement de consultation Je vous prie de croire, Monsieur, Madame, à l’assurance de ma considération distinguée Jean- Luc VERGNAUD Maître d’œuvre d’exécution
REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET
ARTICLE 2-OBJET DE LA CONSULTATION 2 1 - NOMENCLATURE Les références CPV concernés sont : - 15000000-8 Produits alimentaires, boissons 2 2 - TYPE DE MARCHE C’est un marché de fournitures 2 3 - FORME DU MARCHE C’est un marché à lots
LETTRE DE CONSULTATION - mapaaji-francecom
13, rue de Champagny 71 120 CHAROLLES 1 LETTRE DE CONSULTATION MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PORTANT SUR LA FOURNITURE DE PRODUITS LAITIERS, D’ŒUFS ET D’EPICERIE POUR LE PETIT DEJEUNER Marché passé selon une procédure adaptée Lancé en application de l’article 27 du code des marchés publics Issu du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
Lettre de consultation pour le MARCHE SUBSEQUENT n° 1505/01
Lettre de consultation pour le MARCHE SUBSEQUENT n° 15 05/01 Madame, Monsieur, Vous êtes l’un des attributaires de l’Accord-cadre n° 15 05 pour le lot 1 A ce titre, et conformément aux dispositions de l’article 10 Titre 3 Partie 1 du Cahier des Clauses Particulières (CCP), vous êtes remis en
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Le marché peut être dénoncé par l’une ou l’autre partie sous préavis de 3 mois par lettre recommandée Article 2 – Conditions de la consultation 2 – 1 Procédure Marché à procédure adaptée en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics 2 – 2 Délai de validité des offres ou durée du marc hé
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES À PROCÉDURE ADAPTÉE N°
Fournitures de services d’assistance et de maintenance informatique 2018 RC 4 Article 1er Objet de la consultation 1 1 Objet de la procédure La procédure concerne un marché à passer par une seule personne morale de droit public 1 2 Objet du marché Fournitures de services d’assistance et de maintenance informatique
[PDF] Demande de règlement Maladies graves
[PDF] LES IMPACTS DU REGLEMENT REACH DANS LE SECTEUR ALIMENTAIRE
[PDF] REGLEMENT DU SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
[PDF] Infirmier - Diplôme d'état
[PDF] MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE MINISTÈRE DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT. Secrétariat général
[PDF] RÈGLEMENT DU S.P.A.N.C. SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JURA SUD
[PDF] L éducation thérapeutique en addictologie
[PDF] Indicateurs de suivi et d évaluation
[PDF] Communauté de communes du Pays de Morlaàs
[PDF] Du «Savoir» à l Apprenant
[PDF] BACCALAUREAT PROFESSIONNEL COMPTABILITE
[PDF] Projet Très Haut Débit de la Meuse. Comité de Concertation France Très Haut Débit
[PDF] Règlement de la Consultation
[PDF] Service Public d Assainissement Non Collectif RAPPORT ANNUEL 2014 DAEA/SPANC 1