Guide tarifaire - Bazile Telecom
Bazile SA - Capital social 1 576 024 € - R C S Aix-en-Provence 484 661 434 - Juin 2016 Prix en vigueur au 01/06/16 Le guide tarifaire vous renseigne sur les tarifs pratiqués par Bazile Telecom Les tarifs et conditions peuvent être modifiés Nous vous invitons à consulter nos conditions générales de vente
D É C I S I O N - regie-energieqcca
revenu et impact tarifaire 2015-10-01 D-2016-014 Écarts Source : Tableau établi à partir des pièces B-0497et B-0500 Les écarts observés sont dus aux arrondis [19] La Régie fixe les tarifs 2016 tels que présentés par Gazifère aux pièces B-0499 et B-0500 et fixe leur entrée en vigueur au 1er janvier 2016 2 2 CAVALIER TARIFAIRE
DES PRESTATIONS DESCRIPTIFS & TARIFS
2016-555 du 6 mai 2016 modifiant le décret n° 2008-780 du 13 août 2008 relatif à la procédure applicable en cas d’impayés des factures d’électricité, de gaz, de chaleur et d’eau Les prestations sont conformes aux clauses incluses dans le contrat dont dispose le demandeur et qui leur sont relatives (contrat direct d’accès au ré-
Conditions Commerciales et Générales de Vente 2016
valable du 01 janvier au 31 décembre de l’année en cours Des majorations et minorations peuvent être appliquées sur le tarif de référence en fonction des optimisations demandées par l’annonceur l’indice de format en vigueur sur l e tarif de référence (base 30 10’’ 15’’ 0 45 0 6 à la musique :
Renouvellement de l’entente générale 2015-2020
1 1 Augmentation du tarif de certains actes et de frais pour déplacement Des changements de tarif s’appliquent à dix codes de facturation de la section 3 6 – Tableau des honoraires au 1 er avril 2018 ainsi qu’au 1 avril 2019 Pour les années 2015-2016, 2016-2017
Information aux hôteliers, aux logeurs et aux personnes
Lausanne, avril 2016 - 1 - Information aux hôteliers, aux logeurs et aux personnes soumises à la taxe de séjour 1 Préambule Le nouveau règlement intercommunal sur la taxe de séjour est entré en vigueur le 1 er avril 2016 Il est appliqué par les communes de Bussigny, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Lausanne,
TARIFS 2019, applicables au 01/04/2019 - sous réserve de
TARIFS BRUTS HT 2019, applicables au 01/04/2019 - sous réserve de modification Tarifs / 1000 ex 2 Pages 4-6 Pages 8-14 Pages 16 Pages et + Frais Tech 10 000 à 20 000 ex òìì¦ ôìì¦ íì ìì¦ îì ìì¦ îì ìì¦
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[PDF] La participation est limitée à une seule connexion gagnante par foyer (même nom, même adresse).
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