p1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant
A Gt 21-05-1999 M B 28-10-1999 Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’ enseignement fondamental et de l’ enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, notamment l’ article 53, 3e alinéa;
Secondaire IVH10 p1 Arrêté du Gouvernement de la
A Gt 21-05-1999 M B 28-10-1999 Modification : A Gt 15-05-2014 - M B 22-09-2014 Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 mars
A Gt 08-11-2001 - M B 12-12-2001 D 10-04-2003 - M B 09-05-2003 A Gt 11-12-2003 - M B 25-03-2004 A Gt 10-05-2005 - M B 27-07-2005 A Gt 23-06-2006 - M B 27-09-2006 A Gt 08-12-2006 - M B 14-02-2007 A Gt 29-05-2007 - M B 27-07-2007 D 24-10-2008 - M B 12-11-2008 Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 28 février
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création d'un Centre d'autoformation et de formation continuée de l'enseignement de la Communauté française A Gt 07-04-1995 M B 26-08-1995 modifications: A Gt 15-10-96 (M B 20-12-96) A Gt 24-07-97 (M B 22-01-98)
Décret du 24 juillet 1997 fixant le statut des membres du
1° le Gouvernement: le Gouvernement de la Communauté française; 2° Loi du 29 mai 1959: La loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement; 3° Loi du 7 juillet 1970: La loi du 7 juillet 1970 relative à la structure générale de l'enseignement supérieur;
Arrt royal relatif lorganisation de lenseignement secondaire
Secondaire IV A 10 Lois 10450 p 5 Centre de documentation administrative A R 29-06-1984 Secrétariat général mis à jour au 01/09/2006 § 5 ( ) § 6 Au troisième degré de l'enseignement général, l'orientation d'études
Disciplines Formation Domaines Fonctions - NICC
01/05/1998 – 15/10/1998 FUSL Assistant de recherche à mi-temps pour les FUSL dans le cadre du programme SSTC « De la plainte sociale à la demande de justice » pour le volet de théorie du droit sous la direction de Y Cartuyvels et F Ost 01/10/1996 – 31/12/1999 FUSL/UCL Assistant de recherche à mi-temps
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
lors de l’utilisation - dans la limite de 10 bons sur le même ticket de caisse Les bons sont nominatifs, non cessibles, non fractionnables et ne sont pas convertibles en nature ou en euros Il est possible de régler des achats dont le montant est inférieur au montant du bon d’achat, mais aucun rendu en monnaie ou en avoir ne sera effectué
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