Procès-Verbal de séance Séance du 7 Octobre 2020
Procès-verbal du 7 octobre 2020 Lors du conseil du 27 juillet dernier, une partie seulement des représentants des communes dans les commissions thématiques a été désignée Il convient donc de compléter les commissions avec les renseignements transmis par les communes manquantes
Procès-verbal de la séance ordinaire de conseil
2 1 Approbation du procès-verbal de la dernière séance 2 2 Adoption - Règlement numéro 1008-09 RIP modifiant le règlement 1008-00 RIP concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue Chénier, de limiter le
PROCÈS-VERBAL du 1er octobre 2013
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal tenue à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette, le mardi 1er octobre 2013 à 20 h Sont présents : Monsieur Émile Loranger, maire Madame Sylvie Falardeau Madame Josée Ossio Monsieur Louis Marcotte Monsieur Yvon Godin Monsieur André Laliberté
Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de
20-04-075 Approbation du procès -verbal de la dernière séance Il est proposé par la conseillère Manon-Josée D'Auteuil et résolu à l’unanimité d'approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 10 mars 2020 20-04-076 Acquisition de l’immeuble (hôtel de ville) sis au 175-195,
Seance ordinaire du 3 octobre 2017 - LAncienne-Lorette, Quebec
3 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 29 août 2017; 4 Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble – industrie pharmaceutique sur une partie des lots 1 309 586 et 3 036 280 – adoption de la résolution; 5
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté de Portneuf tenue le mercredi 22 avril 2020, à 19 h, à huit clos, par visioconférence PRÉSENCES ET QUORUM Le quorum étant constaté, la réunion est ouverte et présidée par M Bernard Gaudreau, préfet et maire de la Ville de Neuville
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LAC-BEAUPORT PROCÈS-VERBAL
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 3 décembre 2018 1 de 28 Règlement 691 sur l’annexion d’une partie de son territoire par Lac-
PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE LE LUNDI 7 AOÛT 2017
Après lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 juillet 2017, les élus confirment que ce dernier est conforme; IL EST PROPOSÉ PAR LE CONSEILLER RÉMI BÉCHARD APPUYÉ PAR LA CONSEILLÈRE MARTINE HUDON ET RÉSOLU UNANIMEMENT QUE le procès-verbal de juillet 2017 soit accepté tel que rédigé
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