REPUBLIQUE FRANÇAISE 2014/
Véronique Sens 5 rue Georges Bernanos Metz 01/07/2014 181 50 € Jean-Claude Bazille 30 rue de Colombey Metz 01/06/2014 198 00 € Michel Bertrand 16 rue René Paquet Metz 15/05/2014 236 92 € André Aimone 9 A rue Laveran Metz 01/04/2014 270 60 € Jean-Pierre Delamarre 14 route de Woippy Metz 01/07/2014 123 75 €
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2014/
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République Française Date de convocation : 30032017
DCM 17/2017 : Plan Local d’Urbanisme : Avis du Conseil Municipal sur la poursuite de La municipalité actuelle a délibéré en date du 01/07/2014 pour
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Contrat d’assurance statutaire du personnel – Avenant n°1 N° de DCM 17/12/04 Publié le 22/12/2017 Dépôt en Préfecture le 22/12/2017 Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que par délibération n°14/11/13 du 5 novembre 2014, celle-ci a accepté la proposition d’assurance des risques statutaires de GROUPAMA / GRAS
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N°01/16 : APPROBATION DU PV DE LA SÉANCE DU 27 NOVEMBRE 2015 Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité approuve et adopte le procès-verbal de la séance du 27 novembre 2015 N°02/16 : COMPTE ADMINISTRATIF ET DE GESTION 2015 Monsieur Joël DELLINGER, 1er adjoint, présente au Conseil Municipal le Compte Administratif et de
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Le conseil se réunira le lundi 08 septembre 2014 à 20h30 Séance levée à 22 h 30 Le Maire Dominique GIRARDIER Numéro de délibération Objet DCM n° 14-07-01 Espaces Naturels Sensibles « Pelouses de Montrond » Programmation travaux 2014-2015 DCM n° 14-07-02 Projet de restauration du clocher de l’église Analyse des offres des
Affiché le 18 janvier 2020 retiré le République Française
Délibération N°2020-1-404/4 Objet : Admission en non-valeur Le Maire présente au Conseil Municipal l’état des produits irrécouvrables dans le budget eau pour la somme de 165 45 € (et non 180 20 € DCM 2019-11-392/2) 2
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