Lettre à Philippe Pagé, maire du Canton de Saint-Camille
territoire Je vous enjoins de lire cette lettre à la prochaine séance ordinaire du conseil et de la rendre publique immédiatement de la manière prescrite pour la publication des avis publics du Canton
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de linstruction
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'instruction publique, de formation et de la jeunesse Enseignement secondaire II Centre de formation pré-professionnelle CFPP Av de Châtelaine 40 1203 Genève N/réf : PE/ Aux ré pond ants es ét bliss m ts ur transmission aux parents/responsables légaux des élèves concernés
DEMANDE DAUTORISATION DORGANISER UNE MANIFESTATION PUBLIQUE
Provenance du public commune et environs canton canton et au-delà Prestations payantes oui non Date de la dernière édition de la manifestation, s'il y a lieu Nature juridique Dans un bâtiment Sous une tente A l'extérieur, sur domaine public A l'extérieur, sur domaine privé Civilité Madame Juillet 2020/JCA NPA/Localité Adresse du lieu
Modèle de lettre - edugech
Sep 14, 2020 · REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse Direction générale de l'enseignement obligatoire Service de la direction générale Enseignement obligatoire / DGEO Service de la direction générale Chemin de l'Echo 5A 1213 Onex N/réf : ES/ À l'attention des parents d'élèves de
VOUS AVEZ PERDU UN PROCHE ET NE SAVEZ - Canton of Neuchâtel
personnes domiciliées dans le canton survenu dans un autre canton ou à l'étranger Le Tribunal d'instance est compétent pour ordonner l'administration d'office d'une succession ou sa liquidation officielle et pour désigner des représentants de la communauté héréditaire Le Tribunal d'instance enregistre également les répudiations
les changements importants à partir de lannée fiscale 2021
Par la présente lettre d’information, nous souhaitons attirer votre attention sur les modifications les plus importantes de l’imposition à la source à partir de la période fiscale 2021 1 Loi fédérale révisée sur l’impôt fédéral direct, RS 642 11 (RO 2018 1813)
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