LA LETTRE AUX TERRITOIRES - Île-de-France Mobilités

archives départementales, trois points plus particuliers des difficultés rencontrées, mais aussi facteurs de sa popularité, nous retiendrons : le problème fondamental de la communication administrative en ce département étranger, la mise en place du nouveau système religieux et

CTS des DIRECCTE et des DIECCTE du 30 juin 2020 reconvoqué le

2- La mise en place d’un référent «télétravail », dans chaque région, chargé de la mise en œuvre de cette nouvelle organisation juridique et logistique du travail (réactivité des réponses adaptées, point sur les locaux, matériels, diffusions des bonnes pratiques, etc ) CTS des DIRECCTE et des DIECCTE du 30 juin 2020

Occasional Papers n°35 - Peace Palace Library

2 2La mise en place du système judiciaire 9 2 3La police internationale 12 2 4La police locale 14 Construire la démocratie 15 3 1Les élections 15 3 2L’appui au développement de la société civile et la promotion des droits de l’homme 17 3 3Le soutien à l’émergence d’une presse pluraliste et démocratique 18

Mission tram-train Nantes-Chateaubriant

Par lettre en date du 10 octobre 2012 (voir annexe 1) le ministre délégué, chargé des transports, de la mer et de la pêche a demandé au CGEDD de diligenter une mission en vue d’accompagner la mise en service du tram-train Nantes-Chateaubriant

Évaluation des dispositifs MAIA

Chacune des quatre caractéristiques de la mise en œuvre de la GC issues de l’enquête se retrouve, peu ou prou, dans les cinq points développés ci-après Dans un premier temps, nous reviendrons sur la création puis la diffusion du dispositif MAIA au sein des politiques publiques de la dépendance