L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN
L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE PÔLE EMPLOI PREAMBULE Par le présent accord, les parties conviennent des principes et modalités à mettre en œuvre pour parvenir à une organisation du temps de travail commune à l’ensemble des agents de Pôle emploi quel que soit leur statut
L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT PREAMBULE
L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE PÔLE EMPLOI PREAMBULE Par le présent accord, les parties conviennent des principes et modalités à mettre en œuvre pour parvenir à une organisation du temps de travail commune à l’ensemble des agents de Pôle emploi quel que soit leur statut
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail et des congés 4 Un arrêt de travail pour maladie, survenant entre le 1er et le dernier jour de congés, ne dispense pas le salarié de reprendre son travail à la date prévue Les jours de congés neutralisés par la maladie seront reportés à une date
Accord d’entreprise sur l’organisation et l’aménagement du
Projet d’accord sur l’organisation du temps de travail – Mai 2015 1 Accord d’entreprise sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail du personnel roulant au sein de Keolis Lyon Entre les soussignés : - d'une part, Keolis Lyon, représentée par son Directeur des Ressources Humaines,
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LAMÉNAGEMENT ET A L’ORGANISATION
Rencontrant des difficultés dans la gestion et l’organisation du temps de travail, l’ADDSEA a souhaité revoir les modalités, qui avaient été arrêtées : - tout d’abord, dans le cadre de la décision unilatérale relative à l’aménagement et la réduction du temps de travail du 17 décembre 1999,
Delta Diffusion - Avenant no 1 au protoaménagement du temps
L'aménagement du temps de travail a vocation à être associé à I'évolution nécessaire de t'organisation du temps de travail Cctte évolution répond à la fluctuation de I'activité de l'entreprise entre les jours, les semaines et les mois Cette organisation du temps de travail doit être définie dans le cadre d 'une annualisation
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT, LA REDUCTION, L’ORGANISATION DU
réduction du temps de travail du 13 Juin 1998 et des décrets et circulaires d'application publiés aux Journaux Officiels des 23 et 25 Juin 1998 Il porte sur l'aménagement, la réduction et l'organisation du temps de travail, et s'inscrit dans le cadre de l'Accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail signé le 14 Janvier 1999
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A LORGANISATION DU TEMPS DE
L'accord définit également les modes d'organisation du travail en vigueur au sein de l'entreprise 1 EMPLOI Lors des négociations sur la réduction du temps de travail, engagées avec les partenaires sociaux en début d'année 2000, la CEPAC a largement pris en compte la volonté
Instruction relative à laménagement et à la réduction du
l'organisation de leur temps de travail qui peuvent, à la demande de leur titulaire, être soumis au régime du décompte en jours de la durée du travail ; d) les modalités de contrôle et de suivi des dispositions arrêtées ;
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L’ORGANISATION DU
ARTICLE 8- DISPOSITIF D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE 10 8 1 Salarié e s concerné e s par le dispositif d’aménagement du temps de travail sur l’année 10 8 2 Période de référence 10 8 3 Durée annuelle de travail 11 8 4 Programmation des horaires individuels ou collectifs : 11
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