[PDF] Forage et puits

TRANSLATION FOR IMAGES MISSING F SELECTION DES METHODES 3 DE

pour le forage manuel, des études de cas, et des manuels de formation et de mise en œuvre Cette initiative contribue à renforcer les capacités du secteur privé local de façon à répondre aux besoins en eau potable des zones rurales qui ne cessent de croître Cette fiche technique est la troisième d’une série de cinq Aperçu

FICHE TECHNIQUE " CREUSEMENT,EXCAVATION ET TRANCHÉE

Pour en savoir davantage Pour en savoir davantage sur ce sujet, vous pouvez consulter les documents suivants : Code de sécurité pour les travaux de construction, R R Q , 1981, c S-2 1, r 6 Dion, Suzanne Pour mieux exécuter les travaux de creusement, d’excavation et de tranchée : aide-mémoire pour l’employeur Montréal :CSST,2001

TECHNIQUES DE FORAGE : PRINCIPE & MATERIELS

Les formations non consolidées exigeront l’appui pour éviter l’effondrement du puit Ce qui caractérise une technique de forage d’une autre c’est : Le type d'outil qui découpe la roche

TECHNIQUES DE FORAGE DESCRIPTION ET MISE EN OEUVRE DUN

vaux publics pour le "marteau fond de trou", a été transposée aux recherches et à l'exploitation des eaux souterraines Le matériel construit va dans le sens d'une plus grande fiabilité entraînant une meilleure productivité des ouvrages Il est permis de dire qu'il existe désormais une technique de forage et du matériel adapté à chaque

CREUSER ET FORER, POUR QUOI FAIRE

2 CREUS O POUR QUOI FAIRE SOMMAIRE LES FAUSSES VÉRITÉS JUSTIFIANT L’EXTRACTI - VISME CONCLUSIONS ET RECOMMAN-DATIONS LA FRANCE, UN PAYS MINIER ET PÉTROLIER ? 3INTRODUCTION 4 18 30 Rapport des Amis de la Terre France Creuser et forer, pour quoi faire ? Réalités et fausses vérités du renouveau extractif en France Décembre 2016

LA TARIERE MANUELLE - PS-Eau

pour professionnaliser le secteur du forage manuel afi n d’augmenter la couverture de l’approvisionnement en eau potable et d’irrigation en milieu rural Une variante de quatre techniques de forage manuel est utilisée, chaque technique présente ses avantages, ses inconvénients et

Forage et puits

Forage pour géothermie Forage pour exploitation miniére, stockage gaz Forage de surveillance et de dépollution des sites et sols pollués Forage pour réinjection d’eaudans un aquifère Forage destiné aux prélévements d’eau d’uneICPE, à la surveillance des effets d’une ICPE Forage d’eau thermo-minérale

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES Modèle type

et seront conformes à la Directive Technique relative à l’Equipement de forage en vi-gueur (1 2 1 DIT5) - réalisation d’un pompage par paliers de débit et d’un essai de nappe de 2 jours (48 h) mini-mum2, avec un équipement suffisant pour des débits de l’ordre de XXX m3/h, selon le con-texte géologique

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en AquitaineForageetpuits première partie

FICHE DECLARATIVE PRÉALABLEà la réalisation de SONDAGE, FORAGE, CRÉATION DE PUITS OU D'OUVRAGE SOUTERRAIN

au titre des articles : - 131 du code minier pour les ouvrages de plus de 10 m de profondeur, - L 214-1 du code de l'environnement (loi sur l'eau),

- L 511-1 du code de l'environnement (Installations Classées pour la Protection de l'Environnement)

pour les ouvrages compris ou annexes à une ICPE. I. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE DEMANDEUR

Nom (ou raison sociale) :

Prénom :

Adresse :

Code postal :

Ville :

Tél :

Fax : Mel : Nom et qualité du signataire de la demande si personne morale :

N° SIRET :

N° PACAGE (si exploitant agricole) :

L'ouvrage concerne-t-il une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) :? OUI ? NON Régime de l'installation : ? Autorisation ? Déclaration

Adresse :

Code postal :

Ville :

Tél :

Fax : Mel :

Date de l'autorisation ou du récépissé :

Service d'inspection si ICPE existante : Dénomination et raison sociale de l'exploitant :

Adresse :

Code postal :

Ville :

Tél :

Fax : Mel :

Nom et qualité du signataire de la demande :

Cadre réservé à l'Administration :

Prof : m Q (m

3 /h) : V (m 3 /an) : Cote TN du Forage : Z : m NGF X : m Y : m Forage en ZRE : ? OUI ? NON N° GIDIC : Service instructeur : ? SPE ? DRIRE ? DDSV ? DDASS Procédures associées : ? DRIRE Code Minier ? DDASS Usage sanitaire Installation Classée pour la Protection de l'Environnement ?Vous

Cette fiche est constituée de 2 parties. La seconde partie sera adressée, selon les cas, soit avec la pre-

mière partie et les documents joints, soit au minimum un mois avant la date de début des travaux.

Le service instructeur vous tiendra informé(e) des informations complémentaires éventuelles à fournir.

Cette déclaration ne vaut pas autorisation de prélèvement. Celle-ci fera l'objet d'une autre procédure particulière qui vous sera précisée par le service instructeur.

Cette fiche déclarative préalable est à adresser à la Direction de l'Agriculture et de la Forêt de votre

département (adresses indiquées en dernière page).

Emplacement forage

Emplacement forage

Plan cadastral

200 m
35 m
35 m
35 m

35 mune décharge ou une installation de stockage de déchets ?des ouvrages d'assainissement collectif ou non collectif ?des canalisations d'eaux usées ou transportant des matières susceptiblesd'altérer la qualité des eaux souterraines ?des stockages hydrocarbures, de produits chimiques ou phytosanitaires ?

des bâtiments d'élevage et de leurs annexes ? des parcelles potentiellement concernées par l'épandage des déjections animales et effluents d'élevage issus des installations classées ? des parcelles concernées par les épandages de boues issues des stations de traitement des eaux usées urbaines ou industrielles (si pente < 7%)? des parcelles concernées par les épandages de boues issues des stations de traitement des eaux usées urbaines ou industrielles (si pente > 7%)? 50 m
35 m

100 mDECLARATION D'EXISTENCE

Veuillez préciser la distance du lieu d'implantation prévu par rapport à...

et dans le cas d'un forage destiné à effectuer des prélèvements d'eau potable ou pour l'arrosage des cultures maraîchères...

minimum réglementaire

Distance prévue

(indiquez "néant" si aucune installation)

CREATION D'OUVRAGE

REMPLACEMENT D'OUVRAGE

date de réalisation : ______/______/________ date prévisionnelle de commencement des travaux : ______/______/________ ? OUI ? NON Si OUI : Date de création de l'ancien ouvrage :______/______/________

Abandonné le : ______/______/________

Identifiant Code BSS : [_______________/__] (ex : 08035X0398/F) Date prévisionnelle de commencement des travaux de l'ouvrage de remplace-

ment : ______/______/________Distance des installations susceptibles d'altérer la qualitédes eaux

(Aucun forage ne peut être effectué à proximité d'une installation susceptible d'altérer la qualité des eaux souterraines.)

FICHE DECLARATIVEde Réalisation ou d'Existence de FORAGE, PUITS, SONDAGE, FOUILLE Deux plans de localisation de l'ouvrage à l'échelle du

1/25.000 et du cadastre seront annexés selon l'exemple

joint. ?En zone inondable ?Dans un périmètre de protection d'un captage d'eau potable ?Sur un ancien site industriel ?Au-dessus d'un stockage souterrain de gaz ?Dans une zone où des eaux de ruissellement peuvent s'accumulerSituation ? Sera-t-il situé :(s'adresser, si nécessaire, en mairie)II. LOCALISATION DE L'OUVRAGE :

Nappe ou aquifére :

Profondeur : m

Commune de situation de l'ouvrage :

Lieu-dit :

Désignation cadastrale - Section :

Parcelle N° :

Existe-t-il des sources ou des ouvrages de prélèvement en nappe souterraine dans un rayon de 500 mètres ? ? OUI ? NON Si OUI, l'indiquer sur le planau 1/25.000 localisant votre ouvrage.Nbre total de forages exploités par le demandeur :

Où ?

EXEMPLES

Comment indiquer le point de prélèvement sur les plans à fournir obligatoirement : Repérer par une croix l'emplacement exact et le numéroter : pour un forage indiquez F1, pour un puits P1, etc... (1 seul point de prélèvement par fiche) (joindre la copie des autorisations).

Plan de situation 1/25.000

Débit d'exploitation (capacité nominale de la pompe) : m 3 /h

Volume annuel prévisionnel : m

3 /an

Usage ?

en Aquitaine

ForageetpuitsIII. USAGES DE L'OUVRAGE

Prélèvement domestique(ou inférieur à 1000 m3 /an)? Prélèvement non domestique(ou supérieur à 1000 m 3 /an) ? Sondage ou forage de reconnaissancepour recherche d'eau d'un volume > 1000 m 3 /an? Forage effectué pour rabattement de nappepour chantier de génie-civil? Forage effectué au titre de la surveillance quantitative ou qualitativedes eaux souterraines?

Forage de défense contre l'incendie?

Forage de reconnaissance géotechnique?

Forage pour géothermie?

Forage pour exploitation miniére, stockage gaz? Forage de surveillance et de dépollution des sites et sols pollués? Forage pour réinjection d'eaudans un aquifère ?

Forage destiné aux prélévements d'eau d'uneICPE, à la surveillance des effets d'une ICPE?

Forage d'eau thermo-minérale?

Autres(à préciser):?Prélèvements ?IV . PRÉLÈVEMENTS ENVISAGÉS de à de à de à de à

UsagesPériodem

3 /hm 3 /jourm 3 /anV . UTILISATION DE L'EAU ? Sans usage alimentaire ou sanitaire (arrosage, piscine, lavage sols...)

Préciser l'usage :

? Avec usage alimentaire ou sanitaire (boisson, lavage des légumes, vaisselle, linge, lavage du corps...)

Préciser l'usage :

Utilisation ?

V.2 Usage professionnel

? Sans usage alimentaire A1- Usage agricole? V.1 Usage domestique (unifamilial) ? Abreuvement des animaux

Type d'animaux :

Nombre :

Besoins en eau : m

3 /an ? Irrigation estivale

Nature des cultures irriguées :

Surface irriguée : ha

L'eau, est-elle stockée dans un bassin ou une réserve avant irrigation ? ? OUI ? NON

Si OUI, volume de la réserve : m

3 ? Lutte antigel

Surface concernée : ha

Fait à , le

(signature) FICHE DECLARATIVEde Réalisation ou d'Existence de FORAGE, PUITS, SONDAGE, FOUILLE

V.3 Usage par une collectivité publique

? Sans usage alimentaire ? Arrosage (pelouse, serre, terrain de sport) Préciser l'usage : Surface : m 2 ? Lutte DFCI (Défense de la Forêt Contre l'Incendie) ? Entretien/nettoyage des voies et matériels publics ? Autre (à préciser) ? Avec usage alimentaire ? Prélèvement destiné à la consommation humaine par une collectivité ? Piscine ? Autre (à préciser)V.2 Usage professionnel (suite) ? Sans usage alimentaire (suite) A2- Usage industriel ou commercial ? Nature de l'activité : A3- Usage Agrément, Loisirs ? Nature de l'activité : ? Avec usage alimentaire B1- Usage industriel, agroalimentaire ? Nature de l'activité :

B2- Alimentation en eau potable privée ?

Process non alimentaire :m3

/an ? Refroidissement : m 3 /an ? Arrosage espaces verts : m 3 /an ? Incendie : m 3 /an ? Autre : m 3 /an (à préciser) ? Process alimentaire :m3 /an ? Usage sanitaire : m 3 /an ? Refroidissement : m 3 /an ? Embouteillage : m 3 /an ? Autre : m 3 /an Types de locaux alimentés (restaurant, hôtel, débit de boisson, centre d'accueil, camping, gîte, lotissement privé ...)(à préciser) : Nombre de personnes concernées :(à préciser) Compatibilité ?VI . COMPATIBILITE AVEC LE CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET LE SDAGE (Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux)

Afin de respecter le code de l'environnement et le SDAGE, le forage et ses prélèvements ultérieurs :

? ne doivent entraîner aucune dégradation de la qualité d'une nappe utilisée pour l'alimentation en eau potable(mesure

B6 du SDAGE).

? sont exécutés de telle sorte qu'il n'y a aucune mise en communication des nappes de surface avec les nappes

profondes(mesure B26 du SDAGE). ? n'entrent pas en concurrence avec l'alimentation en eau potable ou le thermalisme(mesure C17). ? En cas de prélèvement, le forage est équipé d'un compteur d'eau(mesure C24).

Pièces à joindre : emplacement du forage sur cartes, copies des autorisations pour les forages exploités (le cas échéant)

en Aquitaine

Forageetpuits

Seconde partieI. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE DEMANDEURII. ENTREPRISE CHARGÉE DES TRAVAUX

Nom (ou raison sociale) :

Prénom :

Adresse :

Code postal :

Ville :

Tél :

Fax : Mel : Nom et qualité du signataire de la demande si personne morale :

N° SIRET :

N° PACAGE (si exploitant agricole) :

Vous

NOM ou raison sociale de l'entreprise :

Adresse :

Code postal :

Ville :

Tél :

Fax : Mel :L'entreprise est-elle adhérente à la charte de qualité des puits et forages d'eau ? ? OUI ? NONLe foreurIII. DESCRIPTIF DES TRAVAUX (dans le cas d'un forage ou d'un puits)quotesdbs_dbs9.pdfusesText_15