Établi par Foresters, compagnie dassurance vie COUVERTURE
Les termes définis ci-dessous ont la signification particulière indiquée lorsqu’ils sont utilisés dans la présente police D’autres définitions se trouvent dans les dispositions de la présente police, ainsi que dans les modifications et avenants s’y rapportant
Votre police dassurance
Spécimen A Termes utilisés dans cette police Nous, notre, nos et la Compagnie désignent la Compagnie d’assurance vie RBC Vous, votre et vos désignent le propriétaire de la police dont le nom figure aux conditions particulières
Libellé de police de l’assurance pour de La Baie d’Hudson
09/16_FRE dans la présente police Police ou police Notre accord juridique avec vous, consistant en votre proposition d’assurance d’assurance, le Résumé d’assurance, le Barème des indemnités , le présent document Libellé de la police, ainsi que tout coupon, tout avenant, tout intercalaire ou tout autre avis écrit de notre
avec une couverture pour Répertoire des libellés des polices
la présente police prendra fin et nous ne ferons aucun paiement par la suite L’annulation aura lieu 15 jours après que vous aurez reçu un avis écrit de notre part 7 Une action ou des procédures contre nous dans le but de recouvrer des montants concernant une demande d’indemnité en vertu de la présente police
Fiche dinformation: Détention par la police et
les lieux de privation de liberté La présente Fiche d’information traite spécifiquement de l’utilisation de la vidéosurveillance dans les lieux relevant de l’autorité de la police - qu’il s’agisse de postes ou de véhicules de police - une pratique qui s’est développée dans un grand nombre de pays Il aborde également la
POLITIQUE D’ASSURANCE SANTÉ POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE
le nombre d’incidents ou de régions corporelles affectées (exemple : tous les cancers sont considérés comme une seule affection) Couverture ou couverture d’assurance La protection en assurance décrite dans la présente police Franchise Un montant fixe de vos frais assurés qui est déduit de votre indemnité
Model Law Judicial Cooperation FR
La terminologie utilisée dans cette Loi type peut être adaptée en fonction des réalités du pays concerné A titre d’exemple, les termes « Acte » et « Section » qui sont généralement utilisés dans des pays qui ont depuis toujours opté pour le common
SPECIMEN - Scotiabank
Certains termes de la présente attestation et de votre tableau des garanties sont utilisés dans un sens défini particulier Par exemple, « vous », « votre » et « vos » se rapportent à l’assuré principal
Communication commune sur la pratique figuratives contenant
À l'instar des pratiques communes antérieures, la présente pratique commune prendra effet dans les trois mois suivant la date de publication de la présente communication commune D'autres informations sur la mise en œuvre de cette pratique commune sont disponibles dans le tableau ci-dessous
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