BULLETIN OFFICIEL DES ACTES de Voies navigables de France
Le responsable de l'UTI CCB/Agence de Chaumont est chargé de l’ampliation de la présente décision auprès de la commune de Bologne Article 5 La présente décision sera publiée au bulletin officiel des actes de Voies navigables de France Pascal GAUTHIER Signé Directeur territorial du Nord-Est 5
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
d’achat se fait sur présentation de la carte de fidélité virtuelle ou physique de l’adhérent Une pièce d’identité en cours de validité peut être demandée e Consultation du nombre de points et de bon(s) d’achat acquis Le nombre de points et de bon(s) d’achat acquis seront consultables dans la rubrique « Mon compte
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Le bulletin officiel de Voies navigables de France comporte les textes émis par l'établissement public et
intéressant les usagers de la voie d'eau.Il est possible de l'obtenir à titre gratuit et sur simple demande, soit au numéro, soit en s'abonnant.
Toute demande doit être adressée à la division Gouvernance et Sûreté Défense du siège de l'établissement,