EN TS T AGES onds des maladies professionnelles
avec le Fonds des accidents du travail (Fat), nous offrons 14 nouveaux guichets d’information sur les maladies professionnelles et les accidents du tra-vail en étant proche de leur domicile, nous souhai-tons mieux informer les citoyens Dans la pratique, des assistantes du Fat donnaient des informations
08/11/2013 FMP news &# 32
Les anciens travailleurs du secteur du bois qui ont été exposés à la poussière de bois pendant au moins 20 ans désormais pourront bénéficier d’un examen de dépistage gratuit du cancer du nez et des sinus Le Fonds des maladies professionnelles a mis en place un projet dans ce sens
Règlement 574-72 - Annexe 2 - Cleiss
c) maladies professionnelles : i) ii) iii) iv) en règle générale : pour les anciens employés du Congo belge et du Rwanda-Urundi : pour l'ensemble du secteur public belge : pour les militaires et des gendarmes : Fonds des maladies professionnelles, Bruxelles Office de sécurité sociale d'outre-mer, Bruxelles
INSTITUTIONS DU LIEU DE RÉSIDENCE ET INSTITUTIONS DU LIEU DE
5 Maladies professionnelles : Fonds des maladies professionnelles, Bruxelles Office de sécurité sociale d’outre-mer, Bruxelles 6 Allocations de décès : i) ii) iii) en règle générale : pour les personnes assujetties au régime de la sécurité sociale d’outre-mer : pour les anciens employés du Congo belge et du Rwanda-Urundi :
FONDS DE CESSATION ANTICIPEE D’ACTIVITE DES TRAVAILLEURS DE L
2 et -14 pour les maladies professionnelles Au regard de l’année précédente, la part des allocations brutes versées en 2019 au titre de la liste 1 est en progression (+ 1 ), stable pour la liste 2 et en baisse pour les maladies professionnelles (-1 )
La création du fonds d’indemnisation des victimes de pesticides
Le fonds est financé en partie par les cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles et de la taxe sur les ventes de produits phytopharmaceutiques Les recettes du fonds d’indemnisation sont les suivantes :
Fiche: EGTC Members
— Fonds des Maladies professionnelles — Fonds voor Beroepsziekten — Fonds d'Indemnisation des Travailleurs licenciés en cas de Fermeture d'Entreprises — Fonds tot Vergoeding van de in geval van Sluiting van Ondernemingen ontslagen Werknemers — Fonds du Logement des Familles nombreuses de la Région de Bruxelles-Capitale — Woningfonds
AMIANTE - ADDEVA93
maladies professionnelles en Seine-Saint-Denis AMIANTE Guide pratique 2ème édition EXE GUIDE 2014 BAT 20140207_Mise en page 1 12/02/14 08:36 Pagina 1
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