Liste des dispositifs d’aide nationaux en 2018 soumis à l
Liste des dispositifs d’aide nationaux en 2018 soumis à l’appli ation de la églementation eu opéenne « de minimis » 1) Dispositifs d’aides aux zones de est u tu ation de la défense (ZRD): Exonéation d’impôt su le evenu ou d’impôt su les soiétés au tite des ativités implantées dans es
Liste de minimis 2016 29032017final
Liste des dispositifs d’aide nationaux en 2016 soumis à l’application de la réglementation européenne « de minimis » 1) Dispositifs d’aides aux zones de restructuration de la défense (ZRD) : - Exonération d’impôt sur le revenu ou d’impôt sur les sociétés au titre des activités implantées dans
Liste de minimis 2010-1 - collectivites-localesgouvfr
Liste des dispositifs d’aide nationaux existant au 1 er janvier 2010 soumis à l’application de la réglementation communautaire « de minimis » 1) Dispositifs d’aides aux zones de restructuration de la défense : - Exonération d’impôt sur le revenu ou d’impôt sur les sociétés au titre des activités implantées
Guide des dispositifs nationaux de soutien à linnovation et
Guide des dispositifs nationaux de soutien à l'innovation et au transfert dans les secteurs agricole, agroalimentaire, forêt, valorisation non-alimentaire, cheval Aide pour la Faisabilité de l'Innovation Description du dispositif Type de soutien: subvention ou avance récupérable Nature du/des bénéficiaire(s) : Secteur privé / concurrentiel
DISPOSITIFS DAIDE A DISTANCE ACCESSIBLES PENDANT LEPIDEMIE
aide et orientation adaptée des femmes victimes de viol ou d'agression sexuelle, leur entourage, professionnels concernés 0800 05 95 95 Appel et service gratuits Du lundi au vendredi de 10h à 19h https://cfcv asso fr/ Dispositifs nationaux de prévention et d'aide à distance en santé
Dispositifs nationaux d’aide à l’emploi
Dispositifs nationaux d’aide à l’emploi EMPLOI L’emploiassociatif est régulièrement soutenu par l’Etatà travers différents contrats aidés Comme le rappel le Centre de Ressources DLA Sport (anciennement nommé CNAR Sport) ces aides « sont liées globalement à deux grandes finalités différentes : le développement des
Lignes découte et de soutien actives pendant lépidémie de
Dispositifs d'aide proposant écoute, conseil, soutien et orientation par téléphone ou par internet Cette liste, non exhaustive, recense des dispositifs nationaux d’aide à distance disponibles pendant l'épidémie (les appels téléphoniques ne sont pas surtaxés)
Guide sur les dispositifs nationaux desoutien àl’économie
6) Aide aux commerçants sur le numérique II Plan de relance Guide sur les dispositifs nationaux desoutien àl’économie Au 6 novembre 2020 Numéro d’appel national sur les mesures de soutien économique: 0806 000 245(accessible du lundi au vendredi de 9h à12h puis de 13h à16h) L’outil en ligne info-entreprises-covid19 economie gouv
Catalogue des subventions - collectivites-localesgouvfr
l Aide aux ensembles et compagnies en musique - p 78 l Aide aux orchestres à musiciens permanents - p 79 l Aide au réseau des opéras en région - p 80 l Aide aux scènes de musique actuelles SMAC et aux lieux de musique actuelles - p 81, 82 l Scènes nationales - p 83 Théâtre l Centres dramatiques (régionaux ou nationaux) - p 84
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