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1 Dispositions générales - Nespresso
1 Dispositions générales 1 1 Les présentes conditions régissent vos relations avec Nespresso France (SAS au capital de 1 360 000 € - RCS Paris n° B 382 597 821, sise 1 boulevard Pasteur – 75015 PARIS ; ci-après « Nespresso ») concernant le service d’abonnement suite à l’achat
Dispositions Générales - AssurBack
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Dispositions générales en matière de présentation et d
Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir est publié par l’International Accounting Standards Board (IASB) pour commentaires uniquement Les propositions sont susceptibles d’être modifiées avant publication du texte définitif pour tenir compte des commentaires reçus Les
DISPOSITIONS GÉNÉRALES - Club Med
DISPOSITIONS GÉNÉRALES ÉCRAN TOTAL ® SOLEIL N°HIB12 FR00169 GSOL Sommaire Important 3 Tableaux des montants de garanties 4 Prise d’effet et durée des garanties 5 Généralités 6 A s e i t na r Ga d’assurance voyage 12 1 Annulation de voyage 12 2 Ratage d’avion 13 3 Retard aérien 13 4 Garantie bagages et effets personnels 13 5
DISPOSITIONS GÉNÉRALES D’ASSURANCE ET D’ASSISTANCE
DISPOSITIONS GÉNÉRAES N°2165-2105 ,N° 2161-2105, 5 N° 2166-2105 ,N° 2162-2105 ,N° 2170-2105 ,N° 2163-2105 Le Distributeur du présent contrat est la société CENTER PARCS EUROPE N V , Rivium Boulevard 213, 2909 LK Capelle aan den ljssel, Pays-Bas Ce contrat d’assurance est constitué par les présentes Conditions Générales
ASSURANCE HABITATION Dispositions Générales
Dispositions Générales Votre contrat est régi par le Code des Assurances, ci-après dénommé “Code” Il est composé: 1) des présentes Dispositions Générales 2) des Conditions Particulières 3) éventuellement, des annexes dont mention est faite aux Conditions Particulières
Chapitre premier Des dispositions générales
Chapitre premier : Des dispositions générales Article premier : La présente ordonnance détermine les règles générales d’accès à l’information publique et aux documents administratifs Article 2 : Par information publique, il faut entendre toutes données ou toutes
DISPOSITIONS GÉNÉRALES - jelouebienpro
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Convention des Nations Unies sur les contrats de vente
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