RAPPORT RELATIF AU PRIX ET À LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D
de maîtrise d‘ouvrage et de maîtrise d‘œuvre au sein du pôle travaux, stratégie, et la mise en place d‘un troisième pôle en charge de l‘hydrologie urbaine et du suivi de la qualité des rejets au réseau d‘assainissement Fin 2013, le service d‘assainissement comprenait 25 agents, dont deux emplois
Rapport relatif au Prix et à la Qualité du Service Public d
annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif Ce rapport a pour objectif principal de enfoe la tanspaene et l’info mation dans la gestion du service d’assainissement non collectif de la collectivité au ous de l’année 2012
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public de l’assainissement collectif pour l'exercice présenté conformément à l’article L2224 - 5 du code général des collectivités territoriales et au décret du 2 mai 2007
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d
Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public de l’assainissement collectif pour l'exercice présenté conformément à l’article L2224 - 5 du code général des collectivités territoriales et au décret du 2 mai 2007
Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Puli d
Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Puli d’ Assainissement Non Collectif Année 2019 (Application des articles L 2224-5, D 2224-1 à D 2224-5 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’aêté du 2 mai 2007 relatif aux rapports annuels sur le prix et la qualité des sevies pu lis d’eau pota le
RAPPORT RELATIF AU PRIX ET À LA QUALITÉ 2014 DU SERVICE
potable ou de l’assainissement, de réaliser un rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement (RPQS) avant le 30 juin de l’année n+1 « Le président de l'établissement public de coopération intercommunale présente à son assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d
du Triangle Vert Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Sevie Puli dAssainissement Non olletif Rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public de l’assainissement non collectif pour l’exercice présenté conformément à l’article L2224-5 du code général des collectivités territoriales et au décret du 2 mai 2007
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