L’option à préconiser : l’adhésion révocable au régime
Paris, le 05 octobre 2005 Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche à Mesdames et Messieurs les recteurs d’académie Objet : Les contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE) et les contrats d’avenir (CAV) – Gestion du risque chômage par les établissements publics locaux
Octobre 2005 - Education
CE, 27 07 2005, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche c/ Mme C , n°274933 Protection des fonctionnaires – Article 11 de la loi du 13 juillet 1983 – Action directe de la collectivité par voie de constitution de partie civile devant la juridiction pénale – Conditions
RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS DES SERVICES DE L
Fait à Paris, le 18 novembre 2005 Le ministre de l'éducation nationale, Le ministère d’Etat,ministre de l'intérieur et de de l'enseignement supérieur et de la recherche l'aménagement du territoire Pour le ministre et par délégation, Pour le ministre et par délégation,
circulaire harcelement 1153477178719
Paris le 21 octobre 2005 Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche à Mesdames et Messieurs les présidents et directeurs d’établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel Mesdames et Messieurs les présidents, directeurs d’établissements publics
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE PARIS, le DE L
Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la fonction publique et de la réforme de l’Etat, Vu le décret n° 90-680 du 1 er août 1990 modifié relatif au statut particulier des professeurs des écoles ;
L’enseignement de la langue et de la culture d’origine
L’enseignement de la langue et de la culture d’origine Rapport à monsieur le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche Rapporteurs : Jean DAVID Bruno LEVALLOIS Mars 2006 N° 2005-090
Décrets, arrêtés, circulaires
Fait à Paris, le 7 octobre 2005 Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, Pour le ministre et par délégation : Le directeur des personnels enseignants, P -Y DUWOYE
Paris, le - SNESUP
Ldérog04_05 doc Paris, le 03 DEC 2004 Le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche à Mesdames et messieurs les présidents et directeurs - des universités, - des instituts et écoles extérieurs aux universités, s/c de mesdames et messieurs les recteurs d’académie, Chancelier des universités
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT
1 Nous attirons l’attention des candidats sur une publication du Ministère de l’Education Na-tionale et de la Recherche susceptible de leur rendre les plus grands services pendant la pré-paration du concours et au-delà : Le B O Bulletin Officiel de l’Education nationale
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE L
publication du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche Le numéro: 2,40 C--- Abonnement annuel : 80 C ISSN 1254-7131 CPPAP n°777 AD - Imprimerie : Actis LeBO-
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