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INTERNATIONAL SUR L'ETAT MONDIAL DU MILIEU MARIN: 13-15 JUIN 2005 Le deuxième Séminaire Internatio nal sur le mécanisme de noti-fication et d'évaluation systémati ques à l'échelle mondiale de l'état du milieu marin, y compris les aspects socioéconomiques (EMM), s'est déroulé du 13 au 15 juin 2005, au siège des Nations Unies à New York



Texte original 035322 Convention internationale pour la

Entrée en vigueur pour la Suisse le 23 octobre 2003 (Etat le 11 septembre 2020) 1 Art 1 al 1 let a de l’AF du 12 mars 2003 (RO 2004 2519) 2 RS 0 120



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1 3 1 0 de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié ; VU l’arrêté ministériel du 20 juin 2007 relatif à la constitution des dossiers mentionnés aux articles R 1321-6, R 1321-7, R 1321-14, R 1321-42 et R1321-60 du code de la santé



NORTH LANARKSHIRE COUNCIL

Ailsa Building Ltd 2519,845 65 J B Bennett (Contracts) Ltd &5 77,248 67 Daniel Campbell & Son (Contractors) &59 1,555 30 &447,74 1 65 &489,13 9 60 &496,865 70 Not Checked Not Checked Not Checked The lowest three offers have been checked and errors corrected in accordance with the tender documents



Tribunal administratif N°24185 du Grand-Duché - jaetatlu

En date du 20 mars 2007, S A réclama contre le bulletin de la retenue d’impôt pour les années 1996 à 2002, et le 17 avril 2007, elle réclama contre le bulletin de la retenue d’impôt pour les années 2003 et 2004 Dans les deux réclamations elle estima qu’il serait inadmissible qu’un



Etude préalable à l’enquête nationale de l’OVE sur les

en France : l’état des savoirs » (OVE, mars 2003), la France a connu une évolution importante du nombre d’étudiants étrangers : une baisse au début des années 1990, suivie, à partir de 1997, d’une augmentation continue jusqu’en 2002, accentuée à partir de 1999





Retour de la Fontenelle dans son lit d’origine à Saint

AFB, mars 2018 hydraulique (le débordement de la rivière en cas de crue s’étend au niveau des zones herbagères et des marais annexes), ainsi que la plus bénéfique sur le plan hydrobiologique et hydromorphologique Les travaux et aménagements Le cours d’eau est remis dans son lit naturel sur 1 200 m



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1 Ordonnance du DFE sur l’agriculture biologique du 22 septembre 1997 (Etat le 1er janvier 2010) Le Département fédéral de l’économie1, vu les art 11, al 2, 13, al 3bis, 18, al 1, let b à d, 23, 23a, 24a et 33a, al 3,



Le renforcement des sols compressibles par inclusions rigides

Mechanics and Geotechnical Engineering (XIII ECSMGE), 25-29 août 2003, Prague Rotterdam : Balkema, 2003 BILLAUX D , CUNDALL P Simulation des géomatériaux par la méthode des éléments Lagrangiens Revue Française de Géotechnique, 1993, vol 63, pp 9-21 BOUASSIDA M Etudes expérimentale et théorique du comportement de la grave non

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