Avis n°2016-AV-04
Avis du Conseil de la concurrence NO 2016-AV-04 (7/4/2016) 1 Contexte général Le Conseil de la concurrence (ci-après : le Conseil ») émet le présent avis dans le cadre de la consultation publique nationale lancée par I'lnstitut Luxembourgeois de Régulation (ci-après : ILR ») du 15 mars 2016 au 15 avril 2016 et portant sur la
MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE AVIS CONSULTATION N
postale et recommandées ou par rapide poste, ou déposées directement, sous plis fermé portant la mention «NE PAS OUVRIR CONSULTATION N°2016/13, Audit de la sécurité du système d’information" à l’adresse suivante : Ministère de l’Industrie et du Commerce, Immeuble Beya n°40 Rue Sidi Elheni, Montplaisir 1002
REPUBLIQUE FRANCAISE
- Avis de consultation du 15 janvier 2016 portant actualisation du Projet Régional de Santé des Pays de la Loire DIRECCTE - Arrêté n°2016/DIRECCTE/SG/02 du 13 janvier 2016 portant subdélégation de signature du Directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l‘emploi des Pays de la Loire
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R03-2016-134
R03-2016-08-31-004 - Avis de consultation concernant les territoires de démocratie sanitaire de la région Guyane (2 pages) Page 4 DRFIP R03-2016-09-01-004 - Arrêté portant subdélégation de signature en matière de gestion domaniale (1 page) Page 7 R03-2016-09-01-003 - Arrêté du 1 er septembre 2016 portant délégation de signature aux
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC - aggloroannefr
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Suite au décret n°016-849 du 28 juin 2016 et au décret n°2016-1110 du 11 août 2016 portant
AVIS PUBLIC - Quebec
Avis est par la présente donné que dans le cadre de la consultation portant sur les actes d’établissement, le plan triennal, les services éducatifs offerts et les territoires pédagogiques 2015-2016, des audiences publiques auront lieu : - Le mardi, 9 décembre 2014 -
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PREFECTURE DE LA LOIRE
Par arrêté préfectoral en date du 03/12/2015, une consultation du public est prévue à la mairie de PAULX, pendant une période de quatre semaines du 4 janvier 2016 au 1 er février 2016 inclus, portant sur la demande d’enregistrement présentée par la Sablière GUINGAMP en vue
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