BULLETIN OFFICIEL DES ACTES

du présent arrêté qui sera publié au bulletin officiel du ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie Fait à Paris, le 2 juin 2004 Pour le ministre d’État, ministre de l’Économie, des Finances et de l’Industrie et par délégation, le directeur du Personnel, de la Modernisation et de l’Administration

Additif n°1a au BO n° 42 sept-oct 2011 - economiegouvfr

Additif n°1 au n° 42 du Bulletin officiel du minist ère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi et du ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l’État (septembre-octobre 2011) Bulletin spécial Résultats des élections professionnelles du 20 octobre 2011 SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

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4614 BULLETIN OFFICIEL N° 6306 — 12 moharrem 1436 (6-11-2014) Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3026-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives du paiement des dépenses des établissements publics soumis au contrôle préalable ou au contrôle spécifique

Bulletin des Négociations de la Terre

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FOR THE MIDDLE EAST AND NORTH AFRICA UNE NOUVELLE ÉCONOMIE

Chapitre 3 Les Bases de la Nouvelle Economie : Une Approche Visionnaire 40 Chapitre 4 L’internet au Moyen-Orient et Afrique du Nord 46 Chapitre 5 Repenser le rôle de l’État au Moyen-Orient et en Afrique du Nord 57 Partie II Évolution économique récente et perspectives 73 Chapitre 1 Évolution de l’économie mondiale 75

Dispositif de contrôle des finances publiques

Reporting(Rapport annuel d’activités présenté à SM le Roi et publié au Bulletin Officiel, Référés du Premier Président, Rapport sur l’exécution de la Loi de finances, Déclaration générale de conformité, Rapports particuliers, Lettres des Présidents de Chambres ) Renforcement de la culture de gestion basée sur les résultats

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Circular Bulletin de la Santi et de la Famille 27 Jul 1973 15 Pompidou G Decree No 65-1045 J7ournal Officiel de la Republique Francaise, 2 Dec 1965 16 Ministere de la Sante Circular Bulletin de la Santi et de la Famille, 4 Sept 1973 17 Minist&re de la Sante Circular Bulletin de la Santi et de la Famille, 13 Aug 1965

List of Abbreviations

Bull, on Narcotics Bulletin on Narcotics (UN) Bull CEDEJ Bulletin du CEDEJ Bull Czech L Bulletin of Czechoslovak Law Bull Dr H Bulletin des Droits de l’ Homme Bull EG Bulletin der Europäischen Gemeinschaften Bull Hum Rts (UN) Bulletin of Human Rights (United Nations) Bull Interparl Bulletin Interparlementaire Organe Officiel de

Bulletin des Négociations de la Terre

été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2006, par: le pr ogramme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE), le gouvernement australien, SWA N International, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères, le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et des eaux, les ministère