[PDF] Règlement Régional



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GUIDE TECHNIQUE 2nde - Education

pour le Pas-de-Calais dans le fichier Excel « sectorisation Pas-de-Calais Lycées 2019 » avec un onglet par district et dans la note technique (cf Note technique Sectorisation Pas-de- Calais 2019) Si besoin, les familles se rapprocheront de leur établissement d’origine ou du CIO pour connaître la sectorisation



GUIDE TECHNIQUE Modalités d’affectation en 2 GT et

d’accueil Recrutement des sportifs de haut niveau (pôle Espoir, pôle France) La liste des sportifs concernés est communiquée par les fédérations à la DRJSCS qui transmet au SAIO pour affectation Les établissements d’origine doivent saisir le code vœu générique de la 2nde GT de l’établissement souhaité Sectorisation en lycée



Sectorisation en lycée pour les communes en dehors de Blois

l’ordre des vœux, du barème et des capacités d’accueil des lycées Un élève qui n'a pas de vœu dans un lycée de secteur ou multi secteur prend le risque de n'avoir aucune affectation



SECTORISATION POUR LES COMMUNES DE BLOIS RENTREE 2020

SECTORISATION POUR LES COMMUNES DE BLOIS RENTREE 2020 L’affectation fonctionne sur le principe du multi-secteur (trois lycées publics de Blois) :cela signifie que sur une même zone géographique, les familles doivent obligatoirement classer, selon un ordre préférentiel, l’ensemble des lycées proposés



Un enjeu démocratique Situation démographique générale

• L’accueil de chaque élève dans le service public • La mise en place urgente d’un plan de construction de nouveaux établissements (lycées et collèges) • L’accompagnement de la nouvelle sectorisation définie par la DSDEN : Par la construction des bâtiments nécessaires dans les établissements concernés



Présentation des nouveautés

Dans le cadre d’une sectorisation hors département - Le directeur de l’école ne renseigne pas le collège de secteur de l’élève et indique un vœu « hors département »; il pourra tout de même valider sa saisie - Le gestionnaire de la DSDEN « d’accueil » indiquera le collège de



MODALITÉS DINSCRIPTION EN COLLÈGES PUBLICS POUR LA RENTRÉE

l'inscription des élèves qui sont affectés dans leur établissement, dans la limite de leur capacité d'accueil Les collèges publics sont soumis à la sectorisation L'élève entrant au collège est affecté dans le collège de secteur de son domicile (ou futur domicile)



Règlement Régional

sous contrat d’association avec l'État, et respecter, pour le second degré, la carte de sectorisation définie soit par la DSDEN (pour le public), soit par la DDEC (pour le privé) > Condition d’âge : Les ayants-droits doivent avoir 5 ans avant le 31 décembre de l’année civile en cours pour circuler sur les services spéciaux scolaires



ACADEMIE DE CLERMONT- FERRAND PROCEDURES DAFFECTATION 2016

Cette modalité est une traduction de la sectorisation permettant aux élèves de 3ème une affectation en 2nde générale et technologique dans leur lycée de secteur (2nde GT générique) conformément aux dispositions du code de l'éducation (R art D211-10 et D211-11)



Urban Water - GRAIE

Accueil 5 workshops, organisés par les groupes de travail du comité joint IWA/IAHR d’hydrologie urbaine 8 h 00 9 h 00 10 h 00 11 h 00 12 h 00 13 h 00 14 h 00 15 h 00 16 h 00 17 h 00 18 h 00 19 h 30 Programme Vendredi 1er juillet Planification A et sectorisation PlanificationA et zonage Règles d’urbanisme à la parcelle Optimisation du

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