CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
séparés doivent être adressées au Service du Journal officiel, Cabinet du Président de la République, B P 4117, Kinshasa 2 Les montants correspondants au prix de l’abonnement du numéro et des insertions payantes sont payés suivant le mode de payement des sommes dues à l’Etat
CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
séparés doivent être adressées au Service du Journal officiel, Cabinet du Président de la République, B P 4117, Kinshasa 2 Les montants correspondants au prix de l’abonnement du numéro et des
Cabinet du Président de la République
République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 15 octobre 2007 l’article 215 de la Loi n° 087-010 du 01 août 1987 portant
Cabinet du Président de la République
de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 10 mai 2008 PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE Ordonnance n° 08/040 du 30 avril 2008 portant fixation du salaire minimum interprofessionnel garanti, des allocations familiales minima et de la contre-valeur du logement Le Président de la République ;
Cabinet du Président de la République
de la République, sur proposition du Gouvernement délibérée en Conseil des Ministres Le mandat des membres du Conseil d'Administration est de cinq ans renouvelable une fois Le Président de la République nomme, parmi les membres du Conseil d'Administration, un Président autre qu'un membre de la Direction Générale Article 16 :
Cabinet du Président de la République
de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 15 août 2008 GOUVERNEMENT Ministère de l'Emploi du Travail, et de la Prévoyance Sociale Arrêté ministériel n° 12/CAB MIN/ETPS/ 043 /2008 du 08/08 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement des
Cabinet du Président de la République
4°) à l’établissement de la fiche de prise en charge de la fiscalité indirecte en s’assurant de la comptabilisation du montant concerné dans le compte courant du bénéficiaire du marché auprès de la régie financière concernée Article 11 : Les dispositions pratiques du fonctionnement de la cellule sont
Cabinet du Président de la République - Droit-Afrique
de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 15 juillet 2006 Article 2 : GOUVERNEMENT Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au Le Ministère des Transports et Communications présent Arrêté et Le Ministère des Finances Article 3 :
Cabinet du Président de la République
de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 10 mai 2008 5) concessionnaire : la personne physique ou morale bénéficiaire qui conclut un contrat de concession forestière avec l’autorité concédante ; GOUVERNEMENT Cabinet du Premier Ministre
[PDF] president francais 2017
[PDF] la liberté de la presse en france
[PDF] conversion lbs en bar
[PDF] pression lbs
[PDF] unite de mesure lbs
[PDF] 1 bar en litre par minute
[PDF] convertir kg en newton formule
[PDF] exercices proportionnalité 3ème
[PDF] convertisseur d'ampère
[PDF] cours front populaire 3ème
[PDF] tableau de conversion volt en watt
[PDF] volt conversion
[PDF] tableaux de conversion gramme
[PDF] tableau volt conversion