Rencontre OPP 12 novembre 2014 - École des Deux-Ruisseaux
Rencontre OPP 12 novembre 2014 Jocelyn Bourdon Directeur-adjoint 7 Retour sur la journée de l’Halloween Les parents qui ont parti ipé à l’a tivité ont ien aimé l’organisation de l’avant-midi En après-midi, les parents se sont retrouvés sans guides pour commencer les activités
Compte rendu de la Rencontre avec le maire du 12 Novembre 2014
de la Rencontre avec le maire du 12 Novembre 2014 Le 12 novembre, Patricia Le Picard et Christelle Duranty (Parents d' élèves élus) ont rencontré le Maire de Floirac, M Puyobrau, ainsi que M Helin (responsable du service éducation) Les thèmes suivants ont été abordés : 1 Cantine :
COMMISSION NATIONALE DES SANCTIONS DECISION du 12 novembre 2014
DECISION du 12 novembre 2014 A L’EGARD DE la société X Dossier n° 2014-01 Audience du 16 octobre 2014 Décision rendue le 12 novembre 2014 Vu la saisine par le ministre de l’économie du jj/mm/2014 ; Vu la notification de griefs du jj/mm/2014 ; Vu les observations en défense du jj/mm/2014 ;
LE CONTRÔLE CITOYEN DE L’ACTION PUBLIQUE : QUEL IMPACT
Coopération régionale pour l’Amérique du Sud, l’Ambassade de France, l’Université Externado et la Corporation Transparencia por Colombia nous avons pu organiser une première rencontre sur le sujet Les 12 & 13 novembre 2014, la rencontre « Contrôle citoyen de l’action
Assemblée générale du 12 novembre 2014 1 a Bienvenue AMB LK AMB
Assemblée générale du 12 novembre 2014 1 a Bienvenue AMB Membres du comité : Anouk Moser Blaser (AMB), Lori Kohler (LK), Florence Laederach (FL), Rachel Heimann (RH), Marc Renaud (MR), Valérie Ducommun: excusée Représentant CESI : Rolf Geiser (RG)
RAPPORT D’ACTIVITE Novembre 2014 - economiegouvfr
Direction des affaires territoriales et du service public (Groupe La Poste) • 7 novembre 2014 - participation à la remise du rapport LEMOINE sur la transformation numérique de l’économie française • 12 novembre 2014 - rencontre avec M Etienne DUGAS, Président de laFédération des industriels des Réseaux d’Initiative Publique
RENSEIGNEMENTS DEMANDÉS 1ER AVRIL 2008 AU 12 NOVEMBRE 2014
4 - VOYAGES À L’ÉTRANGER DU 1ER AVRIL 2008 AU 12 NOVEMBRE 2014 DATE LIEU RAISON INSCRIPTION TRANSPORT HÉBERGEMENT ET REPAS TOTAL Du 10 au 14 octobre 2008 New-York (É-U) Rencontre de National Association of Administrative Law Judiciary 2008 472 $ 1 007 $ 1 818 $ 3 297 $ Du 8 au 14 septembre 2008 Anchorage (Alaska)
Résumé de la rencontre du 10 décembre - CSRS
La rencontre a débuté à 19 h à la salle multifonctionnelle de la CSRS pour se terminer à 21 h 30 Il y avait quorum 1 Ouverture de la séance et vérification du quorum 2 Adoption de l’ordre du jour 3 Adoption du procès-verbal de la rencontre du 12 novembre 2014 4 Suivi au procès -verbal du 12 novembre 2014 5 Informations
RENCONTRE A L’AFFICHE EN FORME
NOVEMBRE 2014 NUMÉRO 142 www montigny78 ÉVÉNEMENT ACTIONS Scrutin du 11 octobre : tous vos élus des conseils de quartier ÉVÉNEMENTS L’UGC SQY Ouest souffle dix bougies et offre ses cadeaux p 7 A LA UNE RENCONTRE Hoshi, une étoile qui monte à Montigny p 3 A L’AFFICHE Christophe à la Ferme du Manet le samedi 15 novembre p 12 EN
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RENSEIGNEMENTS DEMANDÉS
POUR LA PÉRIODE DU 1ER AVRIL 2008 AU 12 NOVEMBRE 20141 - Frais d'hébergement lors des déplacements au bureau de Québec : 21 230,47 $
Hôtels (Facturation directe) 21 129,20 $
Hôtels (Remboursement via Relevé de dépenses) 101,27 $2 - Remboursement de repas lors des déplacements au bureau de Québec : 12 759,92 $
(Dans le cadre des per diem)3 - Remboursement de frais d'utilisation d'une automobile personnelle : 9 246,40 $
Indemnité kilométrique 8 748,05 $
Stationnement 498,35 $
4 - Voyages et missions à l'étranger (6) : 17 221,77 $
(Voir le détail à la page 2)5 - Autres frais remboursés : 16 705,60 $
Achat de biens personnels 0,00 $
Cotisation professionnelle de 2014 1 890,60 $
(Remboursement identique pour tous les juges administratifs avocats et notaires)Frais de fonction1 :
2008-2009 2 533,72 $
2009-2010 2 481,74 $
2010-2011 4 140,00 $
2011-2012 3 242,99 $
2012-2013 2 355,52 $
2013-2014 61,03 $
2014-2015 0,00 $
1. Les frais de fonction sont remboursables jusqu'à concurrence d'un montant annuel de
4 140,00 $ conformément à l'article 18 du Règlement sur la rémunération et les autres
conditions de travail des membres du Tribunal administratif du Québec (c. J-3, r. 3.1).
24 - VOYAGES À L'ÉTRANGER DU 1ER AVRIL 2008 AU 12 NOVEMBRE 2014
DATE LIEU RAISON INSCRIPTION TRANSPORT
HÉBERGEMENT
ET REPAS TOTALDu 10 au 14
octobre 2008New-York
(É-U)Rencontre de National Association of
Administrative Law Judiciary 2008 472 $ 1 007 $ 1 818 $ 3 297 $Du 8 au 14
septembre 2008Anchorage
(Alaska)Rencontre du Central Panel Directors
Conference 2008 430 $ 1 267 $ 1 399 $ 3 096 $
Du 8 au 13
septembre 2009Londres
(R-U) Conférencière pour le Colloque International Academy of Mediators, Conference 2009 845 $ 1 384 $ 1 469 $ 3 698 $Du 15 au 18
octobre 2009 Paris (France) Rencontre des Premières Assises internationales de médiation judiciaire 203 $ 1 397 $ 456 $ 2 056 $Du 7 au 14
juillet 2012*Strasbourg
(France)Colloque de l'Institut Canadien d'Études
Juridiques Supérieures
3850 $
(Inclut aussi les frais d'hébergement et le coût de certains repas ( 2/jour ). )56 $ de taxi
(Les coûts d'avion ont été payés personnellement par Mme de Kovachich.) 301 $(Pour les repas qui ne sont pas inclus dans les frais d'inscription.)