[PDF] REGLES DE CERTIFICATION - imanorgovma



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LES cÉramiquES induStriELLES

Chapitre 2 : Les céramiques traditionnelles 11 2 1 Introduction 11 2 2 Élaboration des céramiques traditionnelles 12 2 3 Les différents types de matériaux 20 2 4 Les carreaux céramiques 23 2 5 Les appareils sanitaires 27 2 6 Les articles de table 31 2 7 Les produits de terre cuite 35 2 8 Bibliographie 45



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REGLES DE CERTIFICATION - imanorgovma

Chapitre 2 Annexe I 02 13/06/2017 - Transition vers la versi on 2016 de la norme NM ISO 13006 Annexe 05 - Intégration du traitement de surface et du poids total des carreaux dans le marquage Annexe 07 - Changement de la taille de é à la qualité de surface



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RCNM 001 Règles de certification des carreaux céramiques

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HISTORIQUE DES MODIFICATIONS

Partie modifiée Version Date

†ǯƒ"""‘"ƒ-‹‘ Modification effectuée

Tout le document 01 28/02/2013 Création

Chapitre 2

Annexe I

02 13/06/2017

- Transition vers la version

2016 de la norme NM ISO

13006

Annexe 05 - Intégration du traitement de

surface et du poids total des carreaux dans le marquage

Annexe 07 - Changement de la taille de

à la qualité de surface

RCNM 001 Règles de certification des carreaux céramiques

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Table des matières

1- OBJET ET CHAMP D'APPLICATION ........................................................................................................ 4

2- NORMES APPLICABLES .............................................................................................................................. 4

3- REGLES DE RÉFÉRENCE A LA MARQUE NM ........................................................................................ 4

4- ENGAGEMENT DE LA DEMANDE ............................................................................................................ 4

5- EVALUATION DES DEMANDEURS/TITULAIRES DE LA MARQUE NM ........................................ 5

6- INTERVENANTS DANS LA GESTION DE LA MARQUE NM ............................................................... 6

7- ATTRIBUTION DU DROIT DǯD3A

A A21D NM ............................................................... 6

8- AB4B D 2C4 ǯUSAGE DE LA MARQUE NM ........................................................................ 6

9- DISPOSITION EN CAS DE MODIFICATION DES CCB4CB3 ǯC4B4CN DE LA

MARQUE NM ....................................................................................................................................................... 6

10- FRAIS RELATIFS AU DRC4 ǯD3A

A ARQUE NM .......................................................... 7

ANNEXE 1 : LISTE DES NORMES MAROCAINES DE REFERENCE ....................................................... 8

ANNEXE 2 ǣ CA43 ǯD3A

DE LA MARQUE NM CARREAUX CÉRAMIQUES ..................... 9

ANNEXE 3 : MODELE DE LA DEMAN D 2C4 ǯD3A

DE LA MARQUE NM.................... 11

ANNEXE 4 : CONTENU DU DOSSIER TECHNIQUE ................................................................................ 12

ANNEXE 5 ǣ 33A3 ǯAD4C-CONTROLE ................................................................................................ 13

ANNEXE 6 : EXIGENCES RELATIVES AU SYSTEME QUALITE ........................................................... 14

ANNEXE 7 : LISTE DES ESSAIS EXIGES ET MODALITES DE PRELEVEMENTS ............................. 16 ANNEXE 8 : LISTE DES LABORATOIRES QUALIFIES PAR IMANOR POUR LA REALISATION DES ESSAIS DANS LE CADRE DE LA MARQUE NM CARREAUX CERAMIQUES ............................ 17

ANNEXE 9 : COMPOSITION DU COMITE CONSULTATIF .................................................................... 18

RCNM 001 Règles de certification des carreaux céramiques

Version 02 Page 4 sur 18

1- OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

Le présent référentiel précise les conditions particulières de gestion de la marque NM

pour les Carreaux et dalles céramiques pour sols et murs de 1er choix, désignés ci-après par " carreaux céramiques ».

2- NORMES APPLICABLES

Les exigences liées à la marque NM pour les Carreaux céramiques ˆ‘- Žǯ‘"Œ‡- des normes

3- REGLES DE RÉFÉRENCE A LA MARQUE NM

sont définies en annexe 2 conformément à la charte graphique de la marque NM.

4- ENGAGEMENT DE LA DEMANDE

Une demande de droit d'usage peut être :

9 Une demande d'admission : elle émane d'un fabricant n'ayant pas de droit d'usage

de la marque NM. Elle correspond à un produit (ou une gamme de produits) provenant d'une unité de fabrication déterminée, défini par une marque commerciale, une référence commerciale spécifique au produit présenté et des caractéristiques techniques ; sont également considérés comme demande nouveau groupe de carreaux et tout changement important dans la technologie de fabrication ou dans la formulation des produits dans une usine déjà admise à la certification.

9 Une demande d'extension : lorsque, dans une usine admise, au sein du groupe de

produit certifié, il y a notamment, nouvelle surface ou longueur par rapport à la norme NM ISO 13006. Avant de postuler à la marque NM, le demandeur doit s'assurer qu'il remplit les conditions définies aux annexes 5 et 6 concernant son (ses) produit(s) et son unité de fabrication au moment de la demande. Il doit s'engager à respecter les mêmes conditions pendant toute la durée d'usage de la marque NM. modèle donné en annexe 3. La recevabilité de la demande est prononcée après examen du dossier technique dont le contenu est donné en annexe 4.

Lorsque la demande est présentée pour un nouveau produit, ""‘˜‡ƒ- †ǯ—‡ —•‹‡ ƒ›ƒ-

déjà un ou des produits admis à la marque NM, la demande doit seulement préciser les RCNM 001 Règles de certification des carreaux céramiques

Version 02 Page 5 sur 18

caractéristiques et les dispositifs de production, de contrôle et de commercialisation propres au nouveau produit.

5- EVALUATION DES DEMANDEURS/TITULAIRES DE LA MARQUE NM

9 †ǯ—n audit de l'usine où sont fabriqués les produits présentés/admis à la marque

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