Convention collective - UQAM
Convention collective intervenue entre l’UQAM l’Université du Québec à Montréal et le SEUQAM le Syndicat des employées et employés de l’Université du Québec à Montréal (section locale 1294 SCFP-FTQ) du 1er juin 2017 au 31 mai 2023 (Effective à compter du 2 octobre 2020)
Convention collective - UQAM
Convention collective intervenue entre l’UQAM l’Université du Québec à Montréal et le SEUQAM le Syndicat des employées et employés de l’Université du Québec à Montréal (section locale 1294 SCFP-FTQ) du 1er juin 2012 au 31 mai 2017 (Effective à compter du 14 janvier 2015)
Convention collective SCCUQ - 2015-2019 - Finale
CONVENTION COLLECTIVE intervenue entre l'Université du Québec à Montréal et le Syndicat des chargées et chargés de cours de l'UQAM (CSN) Période Du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2019 (en vigueur à compter du 4 avril 2017)
CONVENTION COLLECTIVE ENTRE - Syndicat des professeurs de lUQAM
convention collective en y ajoutant tout article qu’ils jugent nécessaireou enrayant ou en corrigeant d’une autre façon, en tout ou en partie, l’article qu’ils jugent insuffisant 2 03 L’Université convient qu’elle n’appliquera et ne passera aucun règlement qui aurait pour effet d’annuler, de modifier ou de restreindre les
CONVENTION COLLECTIVE ENTRE - Syndicat des professeurs de lUQAM
amener l’engagement d’une professeure, d’un pro-fesseur sous octroi doit avoir préalablement été approuvée par l’assemblée départementale d’accueil Cette personne bénéficie des droits que lui accorde la convention collective, sous réserve des dispo-sitions particulières stipulées à l’annexe « B »
CONVENTION COLLECTIVE INTERVENUE ENTRE ON ATION L’UQAM
l’application de la présente convention collective 3 02 La convention s’applique à toutes les personnes étudiantes régulières de l’UQAM, salariées au sens du Code du travail, occupant des emplois d’agent de liaison et de superviseur au Centre d’appels de la Fondation de l’UQAM
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL - UQAM
5 1 Renouvellement de la convention collective entre l’UQAM et le Syndicat des professeurs et professeures de l’UQAM (SPUQ) jusqu’au 31 mai 2018 [invitée : maître Martine Sauvé, directrice du Service des relations professionnelles] 5 2 Création d’un frais institutionnel obligatoire supplémentaire pour les programmes
Convention collective 2017-2022 - UQAR
Elle ou il est l'interlocutrice ou l'interlocuteur officiel de son module auprès de la doyenne ou du doyen des études et doit veiller au sein du module à l'application des règlements, politiques, normes et échéances administratives Dans le cadre des politiques de l'Université, elle ou il administre le budget dont elle ou il a la charge
ENTENTE DE PRINCIPE LUNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL
Dans la mesure où l’UQAM est l’Employeur, sont réputées inscrites à l’UQAM aux fins de l’application de la convention : a)une personne étudiante inscrite dans une autre université à un programme conjoint avec l’UQAM, dans la mesure où, dans le cadre de ce programme, elle suit un ou plusieurs cours à l’UQAM;
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL - SPUQAT accueil
l’objet d’un grief ou servir de base à une mesure disciplinaire et ne sera utilisé que pour l’interprétation de la convention collective Note : Dans la présente convention collective, le générique masculin est utilisé sans aucune discrimination et uniquement dans le but d’alléger le texte
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[PDF] C o m p t e - r e n d u t e c h n i q u e e t f i n a n c i e r P R O J E T N O U S P A R L O N S F R A N Ç A I S 2 0 1 3
[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE FONCTIONNEMENT. Montant demandé : Euros