Calcul de la surface de plancher et de la surface taxable
Les vides et trémies correspondant au passage de l’ascenseur et de l’escalier - - - - Les surfaces de plancher sous une hauteur de plafond inférieure ou égale à 1 m 80 - - - - surface taxable assiette de la taxe d’aménagement = = = = Dont on déduit : Les surfaces de planchers aménagées en vue du stationnement des véhicules
FICHE INFORMATION Les surfaces de plancher et d’emprise au sol
Pour quantifier la surface de plancher, il suffit de prendre pour base de calcul la surface taxable précédemment obtenue et de déduire les surfaces destinées au stationnement des véhicules, aux aires de manœuvre et rampes d’accès Les buanderies, chaufferies, greniers, celliers, caves, vérandas, abris de jardin clos et couvert dont la
SCHÉMAS COMPARATIFS DES SURFACES RÉGLEMENTAIRES (2019)
surface loi carrez surface taxable surface rt shon shob surface habitable surface de plancher emprise au sol created date: 10/17/2019 8:58:25 pm
AIDE A LA DECLARATION DES ELEMENTS NECESSAIRES AU CALCUL DES
Lorsque vous compléter votre demande d'autorisation vous devez calculer 3 types de surfaces : l'emprise au sol, la surface de plancher et la surface taxable Le volet fiscal de votre demande prend est concerné uniquement par la surface taxable La surface créée La surface taxable totale créée doit être complétée dans le cadre 1-1
GUIDE DE L’URBANISME - Chabons
éléments clos et couverts, ils n’entrent donc pas dans le calcul de la surface de plancher • Surface taxable : La somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert calculée à partir du nu intérieur des façades, sans prendre en compte l’épaisseur des
(DP 4) & DP8) (DP 7 Les photographies et des toitures
La surface de plancher est la somme des surfaces de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur des façades On déduit les surfaces suivantes: •Les vides et les trémies d’ascenseur et d’escalier •Les surfaces de plancher sous une hauteur inférieure ou égale à 1m80 = surface taxable Puis, de cette surface
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