[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE FONCTIONNEMENT. Montant demandé : Euros

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION FONCTIONNEMENT 2019

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE FONCTIONNEMENT Nom

Dossier de demande de subvention communale – année 2016 - Page 8 sur 8 DOCUMENTS À JOINDRE ***** 1) Pour une première demande : (en plus du document de demande) Les statuts régulièrement déclarés, en un seul exemplaire Le cas échéant, la référence de la publication sur le site Internet des JO des documents ci-dessus

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION ASSO

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE FONCTIONNEMENT Nom de l’association : Montant demandé: BUDGET PRÉVISIONNEL 2020 – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE ASSOCIATION

3 1 Budget prévisionnel de l’action objet de la demande de subvention Pour subvention de projet spécifique : Dépenses Recettes A Frais de personnel directement liés à la mise en place du projet 1 Subventions et aides * € Etat € Région € B Frais de production directement liés à la mise en place du projet Département €

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION (Aide au fonctionnement de l

DEMANDE DE SUBVENTION M _____ agissant en tant que représentant légal de l’association dénommée : Nom de l’association : _____ _____ certifie exacts les renseignements portés dans ce dossier et sollicite de la Ville d’Arques l’octroi d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année _____ pour un montant de :

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION ASSO

Veuillez indiquer ci-après les actions de votre association qui participent à l’animation de la vie de la commune (détail des activités proposées : date, titre, nbre de personnes en moyenne, nbre de bénévoles en moyenne )

DOSSIER DE SUBVENTION - Site officiel de la commune de

spécifique disponible sur le site de la mairie : le dossier de subvention événeme« n-tiel » Il pourra s’ajouter éventuellement à votre demande de subvention de fonc-tionnement Comme chaque année, nous voulons mettre l’accent sur les points qui nous parais-

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2020 - Ville de Vif

Pour pouvoir bénéficier d’une subvention de la Ville de , il faut justifier d’auVif moins 2 années d’existence (à compter de la date de la déclaration en Préfecture) Toute demande de subvention doit être adressée par courrier à M le Maire de Vif accompagné du dossier de demande de subvention

dossier à rendre impérativement pour le - Ville de FROUARD

Mairie de Frouard Demande de subvention 2020 Page 10 FICHE 5 DECLARATION SUR L’HONNEUR Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toute demande quel que soit le montant de la subvention sollicité Si le signataire n’est pas le représentant légal de l’assoiation, joindre le pouvoir lui permettant d’engager elle-ci

Dossier de demande de subvention - rives-autisefr

renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : Des informations pratiques Une demande de subvention Une attestation sur l’honneur La liste des pièces à joindre au dossier Un compte rendu financier de l’action subventionnée _____ Veuillez envoyer ce dossier avant le 15 février de l’année, à 8524 ou