[PDF] CONDITIONS GENERALES DE VENTE MARQUE ATLAS COPCO



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Prix valables du 24 août au 30 octobre 2020 Tous les prix s’entendent hors TVA Sous réserve de rupture de stock et d’erreurs d’impression • Moteur sans charbon 18V • Permet de faire 120 ligatures (3 tours) à 160 ligatures (2 tours) par bobine de fil • 4000 à 5000 ligatures par charge



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Les nouveaux plafonds sont valables à compter du 1er aux prix courants du marché, SIFIM compris, conformément au SEC 95 au 28 octobre 2009 (en Mio EUR)



Le Numéro : 60 centimes JEUDI 23 JANVIER 1941 JOURNAL DE NIONAC

Des principes de fixation des prix SECTION I — Du blocage des prix ART 6 Sont et demeurent fixés au niveau qu'ils avaient atteint au ter septembre 1939 les prix de tous les produits et services Toutefois, les autorisations de majora-rations régulièrement accordées depuis le ler septembre 1939 restent valables ART 7



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façon identique, d’où un prix de reprise unique, mais également un ensemble de garanties valables pour toutes les collectivités indépendamment de leur taille ou de leur localisation FLASH INFO



CONDITIONS GENERALES DE VENTE MARQUE ATLAS COPCO

Les offres de prix du vendeur ne sont valables que pendant un délai de 3 mois (outils courants) peuvent décret n°2012-1115 du 2 Octobre 2012 Pour toute somme



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1er octobre 2016 au 26novembre 2016 (inclusivement), et les participations sans achat sont valables uniquement pour les demandes portant le cachet de la poste du 1er octobre au 26novembre (inclusivement) et reçues le 30 novembre au plus tard Toutes les participations de prix instantanés doivent être faites durant la période du concours



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