DIRECCTE DE FRANCHE-COMTÉ
risques sur les chantiers forestiers et sylvicoles Cette campagne a notamment pour objectifs de sensi-biliser les professionnels de façon à ce qu’ils s’approprient la réglementation sur l’organisation des chantiers forestiers et sylvicoles en sécurité (décret du 17 décembre 2010) et qu’ils la mettent en pratique, et de veiller au
Campagne Nationale de Reboisement 2018 - MINFOF
forestière nationale, étant donné que la régénération naturelle proprement dite n'est pas toujours maîtrisée, et que de nombreuses incertitudes demeurent quant à l'efficacité des techniques sylvicoles utilisées, qui n'ont pas encore accompli un cycle entier, entre 60 et 90 ans
Sommaire - OFME
Campagne nationale de contrôle sur les risques forestiers et sylvicoles F FIBOIS 04-05: Fibois 04-05 crée l’évènement
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE L’ALIMENTATION MINISTERE DU
règles d'hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles ; décret en Conseil d'État n° 2010-1603, codifié aux articles R 717-77 à R 717-83 du code rural et de la pêche maritime, arrêté du 31 mars 2011 relatif à la fiche de chantier prévue à l'article R 717-78-1 du code rural et de la pêche maritime
Nº DICOM - Ministère du Travail, de lEmploi et de lInsertion
des travaux forestiers et sylvicoles 390 3 La sécurité des tracteurs agricoles et forestiers 392 3 1 Les actes délégués du règlement relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules agricoles et forestiers 392 3 2 L’objection de la France 393 4
MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT REPUBLIQUE DU MALI ET DE L
Octobre 2011 pour sensibiliser les populations, s’assurer de la bonne préparation de la campagne et vérifier les réalisations physiques des plantations c Niveau local: le suivi évaluation se fera trimestriellement par une équipe composée du chef de cantonnement et du Président du Conseil de cercle
édito GÉRER SA FORÊT POUR MIEUX LA VALORISER ET LA PRÉSERVER
à mai 2014, une campagne nationale d’adhésion des propriétaires forestiers publics et privés L’objectif consistait à compléter les actions déjà existantes et menées depuis l’origine par les Entités Régionales PEFC et les gestionnaires, afin d’amplifier le développement des adhésions Pour mener à bien cette campagne
CONFERENCE MONDIALE SUR LA PREVENTION DES CATASTROPHES KOBE
politique de stratégies et de législations nationales relatives à la réduction des risques et des catastrophes, clairement formulée dans la Loi n° 2003-010 du 05 Septembre 2003 relative à la politique nationale de gestion des risques et des catastrophes Cette politique est intégrée dans le processus de planification du
LE MOT DU PRÉSIDENT
des risques inhérents aux chantiers forestiers La Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), la Mutualité Sociale Agricole (MSA), l’association régionale des entreprises de travaux forestiers (Pro-Forêt) se sont associées pour sensibiliser
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[PDF] DOCUMENT D'INFORMATION:
[PDF] Ministère du Travail, de l Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social. Copie
[PDF] ANNEXE 7 : DEMANDE DE PRET DE MINIBUS PREVISIONNEL DES BESOINS 2013
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