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COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE EN SECONDE À TITRE NORMAL Seuls seront étudiés les dossiers des candidats ayants droit préinscrits entre le 5 janvier et le 14 février 2021 minuit Les pièces constitutives devront être jointes sans agrafe ni trombone 1 PIÈCES JUSTIFIANT DE LA QUALITÉ D'AYANT DROIT 1 1 Groupe I



ANNEXE IV COMPOSITION DU DOSSIER DE CANDIDATURE EN SECONDE À

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Fiche n°3 – Composition d’un dossier de demande de travaux en

Fiche n°3 – Composition d’un dossier de demande de travaux en Site Classé Cas n°1 : Le projet fait l’objet d’un permis ou d’une déclaration prévus par le code de l’urbanisme Il s’agit des projets soumis à Permis de Construire, Permis d’Aménager, Permis de Démolir ou à



COMPOSITION DUN DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DURBANISME

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CHAPITRE : COMPOSITION DU DOSSIER DE DEMANDE DU CERTIFICAT D'URBANISME AL_2 : Le présent chapitre s'applique aux demandes de certificat d'urbanisme conformément à l'article 8 du décret portant réglementation de la délivrance des actes d'urbanisme Le dossier de demande, fourni en quatre (04) exemplaires comprend les pièces suivantes :



Projet darrêté agrément

Composition du dossier de demande d’agrément des établissements délivrant une formation en ostéopathie Liste et nombre de pièces à produire (1 dossier d’agrément déposé par école) Formulaire joint en annexe de l’arrêté Pour une première demande d’agrément Pour un renouvelle-ment d’agrément 5 56 63 1



Fiches 1/10/04 9:30 Page 1 Dossier de demande

Composition du bureau et du conseil dÕadministration Date de lÕassembl”e ayant d”cid” la composition Nom et qualit” 4/10 Dossier de demande de subvention A - inf”rieure ou ”gale ‹ 5000 euros Fiches 1/10/04 9:30 Page 4



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DOSSIER D’INVESTISSEMENT POUR LA SANTÉ REPRODUCTIVE, MATERNELLE, NÉONATALE, INFANTILE, ADOLESCENTE (SRMNIA) EN GUINEE 2017-2020 République de Guinée Travail –Justice –Solidarité



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