Destiné à cerfa ATTESTATION DE RÉSIDENCE
Joindre un formulaire annexe n° 5001 Intérêts Joindre un formulaire annexe n° 5002 Procédure simplifiée Ne déposer que cette attestation de résidence Redevances Joindre un formulaire annexe n° 5003 II) Désignation du bénéficiaire des revenus Nom et prénom ou raison sociale Profession / forme juridique
AUTORISATION DE DIFFUSION D’INFORMATIONS DANS l’annuaire des
AUTORISATION DE DIFFUSION D’INFORMATIONS DANS l’annuaire des associations ARCHE Agglo www archeagglo · 04 26 78 78 78 Votre association fait partie du territoire ARCHE Agglo et vous désirez être réfé-
Demande d’autorisation
Demande d’autorisation Objet Requérant Nom ou raison sociale Adresse Téléphone, e-mail Propriétaire du fonds Nom ou raison sociale Adresse Téléphone, e-mail Localisation Prise d’eau Restitution Lieu-dit Coordonnées cartographiques Art (RF) Zone d'affectation (PAL) Débit débit d'étiage (Q347 (m3/s, l/s, l/min)
Aéroport de Genève Approbation des plans
– « Schéma de principe de mise à terre – Local HT28 et HT37 », réfé- rence n° 72112 01-PG005, du 30 avril 2018 ; – « Plan d’implantation HT28 et BT28 », référence n° 72112 01-
FORMULAIRE N° 1 - European Commission
se fait par l'octroi d'aides sous forme de subventions L'autorisation d'opérer le ré-gime est demandée pour 6 ans, du 1er janvier 2005 jusqu'au 31 décembre 2010 3 Le soutien sera effectué par le Ministère slovène de la Culture Les aides seront octroyées à 100 au moyen de fonds publics provenant du budget de l'État Aide 4
Contribuable Contribuable conjoint
Nom et prénom de l'enfant 3 Les demandeurs d'un crédit d'impôt monoparental (CIM) doivent remplir le modèle 100 Lorsque des parents supportent ensemble les frais d’entretien d’un ou de plusieurs enfants communs, le CIM est ramené à 0
Le médecin et le consentement aux soins
quels le médecin est invité à se réfé-rer pour des questions particulières1 La première partie rappelle les princi-pales caractéristiques d’un processus décisionnel bien mené entre le patient et le médecin Le but de ce proces-sus est de déterminer le soin le plus approprié à ce patient à un moment
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