Circulaire du 20 janvier 1993 relative au convoyage des
Circulaire du 20 janvier 1993 relative au convoyage des navires de plaisance La présente circulaire a pour objet de préciser le cadre juridique du convoyage des navires et d'indiquer les modalités administratives relatives à l'exécution de cette opération Elle se divise en trois parties : I Le convoyeur II Le navire de plaisance
Lettre circulaire 39 - missionnaire
Lettre circulaire 39 Janvier 1993 Je vous salue tous cordialement dans le précieux Nom de notre Seigneur Jésus-Christ par cette parole d’Esaïe 45 11: “Ainsi dit l’Eternel, le Saint d’Israël, et celui qui l’a formé: Enquérez-vous de moi touchant
*ENCART BO 34 - Education
- circulaire n° 93-082 du l9 janvier 1993 relative au rôle et aux missions du médecin conseiller technique du recteur à l’égard des personnels - circulaire n°97-178 du 18 septembre 1997 relative à la surveillance et sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
annexe 1 du décret du 7 janvier 1993 (annexe 2 de la présente circulaire) La nature et le degré de précision des informations doivent être appréciés au regard de la finalité de l’obligation posée par le législateur, telle qu’elle résulte des dispositions combinées de l’article 7-1 de
CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES
Tunis, le 9 janvier 2007 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N° 2007 - 01 O B J E T : Circulaire n° 93-16 du 7 octobre 1993 relative aux emprunts extérieurs Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie ; - Vu la loi n° 58-90 du 19 septembre 1958 portant création et
Circulaire n 93 15 du 25 mars 1993 Mise en place des CHSCT
Circulaire n° 93/15 du 25 mars 1993 relative à l'application de la loi n° 82 1097 du 23 décembre 1982 (modifiée par la loi n° 91 1414 du 31 décembre 1991) et du décret n° 93 449 du 23 mars 1993 La loi du 31 décembre 1991 portant transcription de directives européennes relatives à la
République Française Ministère de l’Economie, des Finances et
application de la circulaire du 14 janvier 1993, lorsqu’un tel comité fonctionne déjà de manière satisfaisante dans la région 1 3 La planification du développement du réseau public de transport a pour but de donner, pour une région donnée, une vision d’ensemble des « zones de fragilité électrique » de la région Le document de
MINISTERE DE L’EMPLOI, DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE COHESION
La circulaire interministérielle du 16 novembre 1993 (JO du 23 novembre 1993) précise les modalités de mise en œuvre de l’apprentissage dans le secteur public Les rémunérations applicables aux apprentis du secteur public sont régies par le décret n° 93-162 du 2 février 1993 selon les modalités suivantes :
CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N° 93-16 OBJET
*Ainsi modifié par la circulaire aux I A n°2005-03 du 4 janvier 2005 ** N B : Voir Circulaire aux Intermédiaires Agréés N° 97-02 du 24 janvier 1997 relative aux fiches d'information
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